Coghen Jacques (1791-1858)

SESSION 1834-1835

Renvoi d’une pétition relative à l’industrie cotonnière (05/12/1834)

Situation générale du trésor à l’égard de la société générale (21/11/1834)

Influence de la situation diplomatique sur le budget et nécessité d’une contribution extraordinaire de guerre (04/12/1834, 08/12/1834, 16/12/1834, 18/12/1834, 12/01/1835)

Taxe des postes et des journaux (18/12/1834)

Transformation des cents en centimes (12/01/1835, 14/01/1835)

Budget des affaires étrangères et de la marine. Agent diplomatique en Prusse (Goblet, de Beaulieu) (12/01/1835), indemnité de logement du ministre (13/01/1835), matériel (marine) (14/01/1835)

Organisation des communes. Etablissement des comptes et du budget (17/01/1835)

Statut juridique des sociétés anonymes non autorisées par le Roi (code de commerce), banque de Belgique (20/01/1835)

Emplacement de la gare de Bruxelles (26/01/1835, 29/01/1835)

Budget du département de l’intérieur pour l’exercice 1835. Encouragements aux beaux-arts et bibliothèque des ducs de Bourgogne (29/01/1835)

Budget de la dette publique. Partage de la dette belgo-hollandaise et établissements de bienfaisance (02/02/1835)

Pensions ecclésiastiques (02/02/1835)

Pensions du personnel de l’Etat à charge de la caisse de retraite du ministère des finances (06/02/1835)

Frais des chambres de commerce (02/05/1835)

SESSION 1835-1836

Elections contestées de Soignies (05/08/1835, 07/08/1835)

Suppression de la contribution extraordinaire de guerre et impôt sur les distilleries (08/08/1835)

Industrie cotonnière (09/09/1835, 10/09/1835)

Tarif postal (12/11/1835, 13/11/1835)

Remboursement des los-renten (17/11/1835, 18/11/1835)

Possibilité pour le gouvernement de concessions de chemin de fer (24/12/1835)

Cour d’appel de Bruxelles (26/01/1836, 02/02/1836 soir)

Organisation communale. Intervention de l’autorité de tutelle (04/03/1836)

Encouragement à l’industrie (15/03/1836)

Enseignement vétérinaire (15/03/1836, 31/05/1836)

Budget du département des finances (18/03/1836)

Mesures de prohibition prises par la douane anglaise (22/03/1836)

Droits différentiels et primes à la construction de navires (22/03/1836)

Administration des douanes (22/03/1836)

Société générale (caissier de l’Etat) (22/03/1836)

Organisation du conseil des mines (02/05/1836)

Droits de transit (02/06/1836, 03/06/1836, 04/06/1836, 09/06/1836)

SESSION 1836-1837

Démission proposée par certains ministres par suite de la décision de nommer ministre d’Etat deux agents de la banque (Meeus, Coghen) (12/12/1836)

Renvoi d’une pétition relative à la nomination des conseillers de la cour des comptes (05/12/1836)

Droits sur les os (03/12/1836, 05/12/1836), sur les articles de coton, de lin ou de laine (01/05/1837, 16/05/1837), sur les porcelaines et faïences (03/05/1837), sur les produits chimiques (05/05/1837), sur le verre (17/05/1837)

Politique commerciale du gouvernement (droits différentiels) (06/12/1836, 07/12/1836, 20/05/1837)

Encouragement à la marine marchande et à la pêche nationale (07/12/1836)

Contribution foncière et péréquation cadastrale (13/12/1836)

Droits d’accise sur les sucres (19/12/1836)

Encouragement aux lettres, aux sciences et aux arts (11/02/1837)

Budget de la dette publique. Conditions d’émission des emprunts de l’Etat (14/02/1837), Emission de bons du trésor ne portant pas intérêt (14/02/1837), remboursement des cautionnements versés par les comptables à Amsterdam et partage de la dette belgo-hollandaise (14/02/1837)E:\A Site chambre des representants18311848\/seance/ch/1837/02/14/ - zoude1#zoude1

Indemnisation des victimes des événements de la révolution (21/02/1837)

Budget des finances. Système monétaire et commission des monnaies (21/02/1837E:\A Site chambre des representants18311848\/seance/ch/1837/02/21/ - verdussen3#verdussen3), employés du timbre (21/02/1837), caissier général de l’Etat et société générale (23/02/1837)

Conseil des mines et concessions de mines (12/04/1837)

Impôt des distilleries (18/04/1837)

Droit d’aubaine (13/05/1837)

Chemin de fer de Gand à Lille (20/05/1837), chemin de fer du Luxembourg (20/05/1837)

SESSION 1837-1838

Condition d’émission d’un emprunt public (23/10/1837)

Tarif des douanes et politique commerciale du gouvernement. Article des bas et des bonneteries (24/10/1837, 25/10/1837), des draps et fils de laine (31/10/1837, 07/02/1838), des produits chimiques (09/11/1837), des verreries (10/11/1837, 06/02/1838, 07/02/1838), des fils de lin (20/03/1838)

Budget du département des affaires étrangères pour 1838. Traitements des agents commerciaux (11/11/1837)

Traitements d’attente (16/11/1837)

Remboursement des cautionnements versés par les comptables à Amsterdam (16/11/1837)

Impôts sur le sucre (18/12/1837, 27/12/1837, 30/12/1837)

Désignation de la délégation chargée d’aller complimenter le Roi (30/12/1837)

Abonnement sur les débits de boissons (04/01/1838)

Pratiques commerciales (ventes à l’encan) (12/03/1838)

Impôt sur le sel (22/03/1838, 23/03/1838)

Droit de timbre (17/05/1838)

SESSION 1838-1839

Projet de loi relatif à l’entrée des bois étrangers. (22/01/1839)

Traité des 24 articles. Communication des pièces diplomatiques (28/02/1839)

Tarif des douanes sur les frontières des provinces de Luxembourg et de Limbourg. (21/03/1839)

Faveurs accordées aux fonctionnaires et aux habitants des territoires cédés (10/05/1839)

Péage sur l’Escaut et principe des droits différentiels (17/05/1839 après-midi)

SESSION 1839-1840

Volume et raison d’être de la dette flottante (19/12/1839)

Subside à la province du Brabant pour construction d’une caserne de gendarmerie (03/02/1840)

Libre exportation des farines provenant des froments étrangers. Discussion générale (04/02/1840)

Refonte des anciennes monnaies provinciales et autres (05/02/1840)

Réduction du péage sur la Sambre canalisée. (28/04/1840)

Projet de loi d’emprunt. Montant de l’emprunt, dette de la société générale (08/06/1840), recours à la publicité et à la concurrence (09/06/1840)

SESSION 1840-1841

Adresse en réponse au discours du trône. Exécution du traité du 19 avril 1839 (17/11/1840)

Mode de nomination des membres des chambres de commerce. Autorité supportant les frais (19/11/1840)

Loi sur les céréales (23/11/1840, 24/11/1840)

Organisation, coût et utilité des consulats au point de vue commercial (10/12/1840)

Question politique générale (17/12/1840)

Exposition industrielle de 1841 (20/01/1841)

Impôt sur les distilleries (01/02/1841)

Loi sur les pensions civiles. Pensions du personnel de la douane et du chemin de fer (05/02/1841), octroi d’une pension par suite de blessures subies pendant le service (05/02/1841)

Canal de Charleroy à Bruxelles (22/02/1841), canalisation de la Senne et lutte contre les inondations (23/02/1841)

SESSION 1841-1842

Chemin de fer de l’Etat (15/11/1841, 15/06/1842, 06/09/1842)

Système monétaire et douanes (06/12/1841)

Navigation transatlantique et acquisition de la British-Queen (21/12/1841)

Article 442 du code de commerce (date de la faillite) (12/01/1842)

Comptabilité de l’Etat, encouragements aux beaux-arts et érection de statues aux grands hommes (01/02/1842, 02/02/1842)

Patente des marchands ambulants (lutte contre le colportage) (16/04/1842, 18/04/1842)

Impôt sur les distilleries (27/04/1842, 04/05/1842, (taxes et octrois communaux) 07/05/1842, 09/05/1842, 10/05/1842)

Modifications à la loi communale. Possibilité de nommer le bourgmestre en dehors du conseil communal (04/06/1842).

Modifications à la loi communale. Fractionnement des collèges électoraux (09/06/1842)

Péages (notamment sur les houilles) sur les canaux et rivières (17/06/1842)

Loi sur le transit (26/07/1842)

Convention commerciale signée avec la France. Industrie linière, politique commerciale du gouvernement (02/08/1842), droit sur les vins, principe de non-rétroactivité fiscale (23/08/1842)

Convention avec la ville de Bruxelles (02/08/1842, 27/08/1842, 02/09/1842)

SESSION 1842-1843

Loi sur les céréales (25/11/1842)

Impôt sur les sucres (01/03/1843, 08/03/1843, 09/03/1843, 11/03/1843)

SESSION 1843-1844

Renvoi d’une pétition relative à des mesures protectionnistes en faveur de l’industrie cotonnière (9/02/1844)

Impôt sur le sel (20/12/1843, 23/12/1843)

Réparation d’une erreur judiciaire, affaire Bonné et Geens (12/01/1844)

Droit d’entrée sur les fontes et les machines (9/02/1844)

Conversion des titres de l’emprunt de 100,800,000 francs et/ou absence d’un fonds d’amortissement du nouvel emprunt (7/03/1844, 9/03/1844), concurrence et publicité (11/03/1844)

Partage de la dette belgo-hollandaise (12/03/1844)

Pensions des fonctionnaires de l’Etat, de leurs veuves et orphelins (13/03/1844, 18/03/1844)

Conclusions de la commission d’enquête parlementaire (commission « de Foere »). Politique commerciale du gouvernement et droits différentiels (19/03/1844, 21/03/1844, 23/05/1844, 30/05/1844, 31/05/1844, 1/06/1844, 4/06/1844, 8/06/1844, 10/06/1844)

nationalisation des navires étrangers et construction de navires en Belgique (4/06/1844)

SESSION 1844-1845

Fixation de l’ordre des travaux (budget et ordre judiciaire) (26/10/1844)

Traitement des membres de la cour des comptes (15/11/1844)

Lois céréalières (19/11/1844, 23/11/1844, 18/02/1845, 06/05/1845, 07/05/1845)

Frais de justice (09/12/1844)

Poste des lettres (20/01/1845)

Entrepôt d’Anvers, utilisation du fer au lieu du bois dans les bâtiments publics, pétition de M. Marcellis (10/03/1845)

Libre entrée des machines (03/04/1845)

Principe des concessions ferroviaires au regard de l’intervention directe de l’Etat (28/04/1845, 09/05/1845 après-midi), modalités d’exécution (08/05/1845)