De Brouckere Charles (1796-1860)
De Brouckere Charles, Marie, Joseph, Ghislain libéral
né en 1796 à Bruges décédé en 1860 à Bruxelles
Ministre (finances, guerre et intérieur) entre 1830 et 1832 Représentant entre 1831 et 1860, élu par l'arrondissement de Bruxelles Congressiste élu par l'arrondissement de BruxellesInterventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1830-1831 (Congrès national)
Novembre 1830
Mercredi 10 novembre 1830
Mardi 16 novembre 1830
Mercredi 17 novembre 1830
Jeudi 18 novembre 1830
Mardi 23 novembre 1830
Jeudi 25 novembre 1830
Samedi 27 novembre 1830
Décembre 1830
Jeudi 2 décembre 1830
Lundi 6 décembre 1830
Mercredi 8 décembre 1830
Samedi 11 décembre 1830
Mardi 14 décembre 1830
Mercredi 15 décembre 1830
Jeudi 16 décembre 1830
Vendredi 17 décembre 1830
Lundi 20 décembre 1830
Mardi 21 décembre 1830
Jeudi 23 décembre 1830
Dimanche 26 décembre 1830
Mardi 28 décembre 1830
- Nécessité de maintenir le système fiscal hollandais malgré ses imperfections
- Idem (2)
- Répartition inégalitaire de la contribution foncière entre les provinces
- Proposition de supprimer l'impôt sur les vins indigènes
- Prélèvement des cents additionnels de la caisse du syndicat d'amortissement
- Proposition de supprimer l''impôt' (la contribution au fonds des épizooties) sur les bêtes à cornes
- Proposition de réduire les droits d'entrée sur les vins étrangers
- Proposition de supprimer la contribution prélevée sur la servante unique
Mercredi 29 décembre 1830
Janvier 1831
Samedi 15 janvier 1831
- Crédits provisoires pour le premier semestre 1831. Notion d'urgence
- Crédits provisoires pour le premier semestre 1831. Révision de la liste des pensions à charge de l'Etat
- Crédits pour le premier semestre 1831. Cumul de traitement à l'administration des finances
- Crédits provisoires pour le premier semestre 1831. Séquestre des biens de la maison d'Orange
- Crédits provisoires pour le premier semestre 1831. Administration des forêts
- Décret ouvrant des crédits pour le premier semestre 1831. Proposition de recourir aux crédits provisoires, sans spécialité budgétaire
Jeudi 20 janvier 1831
Mardi 25 janvier 1831
Mercredi 26 janvier 1831
Jeudi 27 janvier 1831
Vendredi 28 janvier 1831
Dimanche 30 janvier 1831
Février 1831
Vendredi 4 février 1831
Mercredi 16 février 1831
Samedi 19 février 1831
Lundi 21 février 1831
Mardi 22 février 1831
Mercredi 23 février 1831
Lundi 28 février 1831
Mars 1831
Mardi 1 mars 1831
Mercredi 2 mars 1831
Vendredi 4 mars 1831
Samedi 5 mars 1831
- Décret autorisant la levée d'un emprunt de 12 millions de florins. Situation du caissier de l'Etat vis-à-vis du trésor public
- Décret autorisant la levée d'un emprunt de 12 millions de florins. Nécessité d'y recourir au vu de la situation diplomatique et du trésor public. Présentation générale du rendement des impôts
- Idem (2)
- Décret autorisant la levée d'un emprunt de 12 millions de florins. Conditions particulières de passation du marché
- Idem (2)
- Décret autorisant la levée d'un emprunt de 12 millions de florins. Mise en oeuvre du recouvrement anticipé de la contribution foncière pour les six derniers mois de 1831
Dimanche 6 mars 1831
Mercredi 30 mars 1831
- Discussion politique générale relative au programme du deuxième ministère du régent, aux émeutes anti-orangistes du mois de mars 1831 et/ou au retrait du premier ministère. Proposition visant à créant une commission d'enquête sur la situation des finances publiques
- Idem (2)
- Idem (3)
- Idem (4)
- Idem (5)
Avril 1831
Lundi 4 avril 1831
Mardi 5 avril 1831
Jeudi 7 avril 1831
Vendredi 8 avril 1831
Samedi 9 avril 1831
Dimanche 10 avril 1831
- Décret accordant un crédit supplémentaire de 6 millions de florins au département de la guerre. Crédit pour les volontaires et défense du Luxembourg
- Idem (2)
- Proposition visant à assurer la liquidation des bons du syndicat d'amortissement, appelés los-renten
- Décret visant à admettre des officiers étrangers au service de l'armée belge
- Idem (2)
Lundi 11 avril 1831
Mardi 12 avril 1831
Mercredi 13 avril 1831
Jeudi 14 avril 1831
- Interpellation relative à la réorganisation de la première brigade de l'armée
- Décret accordant un crédit pour l'achèvement du canal de Charleroi à Bruxelles
- Interpellation relative au payement de la pension de l'ancien archevêque de Malines (de Pradt)
- Décret fixant les traitements des membres de la haute cour militaire
- Idem (2)
- Projet de décret sur le sel (mise à l'ordre du jour)
Mai 1831
Jeudi 19 mai 1831
- Mise à l'examen par le gouvernement d'un projet de loi sur les distilleries
- Interpellation relative à la date de dépôt du projet de loi portant le budget de l'Etat de l'année 1831
- Interpellation relative à la date de dépôt du projet de loi portant le budget de l'Etat de l'année 1831
- Occupation d'une partie de la forteresse d'Anvers par l'armée hollandaise
- Occupation d'une partie de la forteresse d'Anvers par l'armée hollandaise
Samedi 28 mai 1831
Lundi 30 mai 1831
- demission de Ch. de Brouckere en tant que ministre des Finances
- Mise à l'ordre du jour des projets de décret relatits au choix du chef de l'Etat, à l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg, à l'indemnité à verser pour la conservation des certaines parties du territoire et à l'évacuation forcée des Hollandais du celui-ci. Proposition de lord Ponsonby
Mardi 31 mai 1831
- Mise à l'ordre du jour des projets de décret relatits au choix du chef de l'Etat, à l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg, à l'indemnité à verser pour la conservation des certaines parties du territoire et à l'évacuation forcée des Hollandais du celui-ci. Proposition de lord Ponsonby
- Idem (2)
- Idem (3)
Juin 1831
Mercredi 1 juin 1831
Jeudi 2 juin 1831
Vendredi 3 juin 1831
Samedi 4 juin 1831
Samedi 18 juin 1831
Lundi 20 juin 1831
Mardi 21 juin 1831
Mercredi 22 juin 1831
Vendredi 24 juin 1831
- Pétition de réfugiés italiens venus soutenir la révolution belge, et demandant que l'Etat leur alloue des fonds pour retourner en France. Réponse du gouvernement
- Idem (2)
- Projet de décret exemptant de tous droits d'entrée certains biens appartenant à des Belges rentrés dans leurs foyers par suite de la révolution
- Idem (2)
- Idem (3)
- Idem (4)
Samedi 25 juin 1831
Lundi 27 juin 1831
Mardi 28 juin 1831
Juillet 1831
Vendredi 1 juillet 1831
Samedi 2 juillet 1831
Dimanche 3 juillet 1831
Mercredi 6 juillet 1831
Vendredi 8 juillet 1831
Lundi 18 juillet 1831
Mardi 19 juillet 1831
Mercredi 20 juillet 1831
- Vérification des pouvoirs d'un membre du Congrès nouvellement élu
- Idem (2)
- Idem (3)
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Nécessité de revoir l'organisation du personnel du ministère des finances
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Reliquat des sommes accordées au gouvernement provisoire et au régent
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Nécessité d'augmenter les crédits du personnel diplomatique par suite de l'avènement du roi
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Demande d'un crédit pour indemniser les victimes du bombardement d'Anvers
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Demande d'explications sur le subside accordé à la ville de Bruxelles pour soutenir la population ouvrière
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Crédits destinés à couvrir les frais du Moniteur
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Insertion dans un texte légal de l'obligation pour les ministres d'être économes
- Décret déterminant le serment à prêter par tous les fonctionnaires publics. Extension aux parlementaires
- Projet de décret d'amnistie politique et de presse
- Idem (2)
Session 1831-1832
Septembre 1831
Mercredi 14 septembre 1831
Vendredi 16 septembre 1831
Samedi 17 septembre 1831
- Loi ouvrant un crédit provisoire au budget du département de la guerre pour l'exercice 1831. Justification des moyens préalablement accordés, garde civique logements militaires, indemnités pour logements militaires chez l'habitant
- Idem (2)
- Loi relative au rappel des miliciens de la classe 1826. Application aux remplaçants
- Loi autorisant le Roi à employer des officiers étrangers dans l'armée
Mardi 20 septembre 1831
Vendredi 23 septembre 1831
Samedi 24 septembre 1831
Lundi 26 septembre 1831
Mercredi 28 septembre 1831
Novembre 1831
Jeudi 3 novembre 1831
Samedi 19 novembre 1831
Mercredi 23 novembre 1831
- Pétition se plaignant du caractère inconstitutionnel d'un ordre de mobilisation de plusieurs bataillons de la garde civique
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Ministère de la guerre. Mise à l'ordre du jour
- Présentation par le ministre de l'état de désorganisation et d'indiscipline des forces armées belges à la veille de l'invasion hollandaise et mesures prises par le gouvernement pour y remédier
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Officiers étrangers
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Garde civique
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Marchés des lits militaires
Jeudi 24 novembre 1831
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Expropriation pour cause d'utilité publique
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Irrégularités dans la passation de plusieurs marchés militaires
- Idem (2)
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Licenciement des volontaires
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Licenciement des volontaires
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Mise en état de siège d'Anvers et de Gand
- Idem (2)
- Idem (3)
Décembre 1831
Samedi 3 décembre 1831
Vendredi 9 décembre 1831
Samedi 10 décembre 1831
Mercredi 14 décembre 1831
Samedi 24 décembre 1831
- Loi relative au transit des sucres
- Idem (2)
- Idem (3)
- Idem (4)
- Idem (5)
- Loi portant le budget des voies et moyens de l'exercice 1832. Nécessité de limiter la loi aux trois premiers mois de l'année, pour permettre une réforme générale du système d’impôts
- Intention du gouvernement de recourir aux crédits provisoires
Lundi 26 décembre 1831
Mardi 27 décembre 1831
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Proposition de n'appliquer l'autorisation de percevoir certains impôts que pour une partie de l'année, en attendant la réforme générale du système fiscal
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Maintien de certains droits fiscaux hollandais illégaux (leges)
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Réduction forfaitaire de la contribution foncière dans les deux provinces de Flandres
- Idem (2)
- Idem (3)
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Egalisation des droits sur les vins importés par terre et par mer
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Proposition d'exempter de la contribution personnelle le foyer unique et d'imposer les foyers excédant le nombre de 12 par maison
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. MRetenue sur les remises, traitements et salaires des fonctionnaires
Janvier 1832
Vendredi 20 janvier 1832
Lundi 23 janvier 1832
Vendredi 27 janvier 1832
Février 1832
Vendredi 3 février 1832
Mardi 14 février 1832
Vendredi 17 février 1832
Lundi 20 février 1832
- Loi accordant des crédits provisoires pour l'exercice 1832. Limitation des dépenses autorisées à la satisfaction des besoins urgents
- Loi accordant des crédits provisoires pour l'exercice 1832. Non-paiement intégral des traitements supérieurs à 1,500 florins, au regard d'un éventuel droit acquis au traitement
Mercredi 22 février 1832
Mercredi 29 février 1832
Mars 1832
Jeudi 1 mars 1832
Vendredi 2 mars 1832
Jeudi 8 mars 1832
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Part du rapporteur (Dumortier) dans les conclusions du rapport de la section centrale
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Conduite des négociations diplomatiques
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Caractère vexatoire (et soupçon d'orangisme) du personnel des finances
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Etat des finances publiques
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Reddition des comptes de l'Etat
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Réduction des traitements des fonctionnaires
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Faiblesse supposée et actes de despotisme imputés au gouvernement en matière de libertés constitutionnelles (affaire Dixon, état de siège à Gand et Anvers)
Vendredi 9 mars 1832
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Mise en état de siège de la ville de Gand
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Expulsion d'un étranger soupçonné d'orangisme (Dixon)
- Respect de l'usage parlementaire consistant à laisser au rapporteur du projet en discussion le droit de parler en dernier
Samedi 10 mars 1832
Lundi 12 mars 1832
- Non-approbation par la Chambre des attaques personnelles contenues dans les documents et discours dont elle autorise l'impression
- Budget de la guerre de 1832. Discussion générale. Irrégularités dans la passation de certains marchés de fournitures militaires
- Budget de la guerre de 1832. Discussion générale. Irrégularités dans la passation de certains marchés de fournitures militaires
- Budget de la guerre de 1832. Discussion générale. Droits des volontaires
- Budget de la guerre de 1832. Discussion générale. Irrégularités dans la passation de marchés de fourniture pharmaceutiques par le service de santé, marché Hambrouk
- Budget de la guerre de 1832. Discussion générale. Irrégularités dans la passation du marché Hambrouk
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Proposition de réduire le traitement du ministre de la guerre (Ch. de Brouckere)
- Idem (2)
- Budget de la guerre de 1832. Dépenses du personnel de l'administration centrale
- Idem (2)
Mardi 13 mars 1832
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Economies proposées sur les crédits pour le matériel de l'administration centrale, les ingénieurs civils, les hommes de troupes de l'artillerie
- Idem (2)
- Idem (3)
- Idem (4)
- Idem (5)
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Frais de route et de séjour des officiers
- Idem (2)
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Nécessité de voter une loi instituant une école militaire
Mercredi 14 mars 1832
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Utilité du haras militaire pour l'élève des chevaux en Belgique
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Entretien des forteresses et utilité de conserver celles qui ont été construites en hostilité à la France
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Octroi d'une indemnité aux officiers volontaires qui ont été démissionnés par le gouvernement
- Budget de la guerre de 1832. Discussion des articles. Insuffisance des crédits pour les dépenses imprévues
Jeudi 15 mars 1832
Lundi 19 mars 1832
Mardi 20 mars 1832
- Budget de la dette publique de 1832. Liquidation des traitements d'attente, wachtgelden et toelagen accordés par le gouvernement hollandais
- Budget des dotations de 1832. Liste civile. Pertinence d'inscrire au budget une somme établie par la Constitution et qui ne peut être refusée ou amendée (liste civile du roi)
- Idem (2)
Mercredi 21 mars 1832
- Budget de la justice de 1832. Report de la discussion du chapitre sur les prisons et la sûreté publique
- Budget des affaires étrangères de 1832. Critique des économies proposées à ce budget par la section centrale, notamment en matière de personnel, établissement d'une liste des pensions à charge de l'Etat
Jeudi 22 mars 1832
Vendredi 23 mars 1832
Samedi 24 mars 1832
Lundi 26 mars 1832
Mardi 27 mars 1832
Mercredi 28 mars 1832
Jeudi 29 mars 1832
Avril 1832
Mercredi 4 avril 1832
Jeudi 5 avril 1832
Vendredi 6 avril 1832
- Budget des finances de 1832. Détermination de la remise accordée aux receveurs de l'administration de l'enregistrement et des domaines
- Budget des finances de 1832. Détermination de la remise accordée aux receveurs de l'administration de l'enregistrement et des domaines
- Budget des finances de 1832. Traitement des agents de l'administration forestière
Samedi 7 avril 1832
Mardi 10 avril 1832
- Budget des finances de 1832. Détermination de la remise accordée aux receveurs de l'administration de l'enregistrement et des domaines
- Idem (2)
- Budget des finances de 1832. Critique du transfert à ce budget de l'administration de la vérification des poids et des mesures et abus constaté dans l'exercice de cette vérification
Mercredi 11 avril 1832
Jeudi 12 avril 1832
Vendredi 13 avril 1832
Mai 1832
Vendredi 11 mai 1832
Samedi 12 mai 1832
Lundi 14 mai 1832
Jeudi 17 mai 1832
Lundi 21 mai 1832
Mardi 22 mai 1832
Jeudi 24 mai 1832
Mardi 29 mai 1832
Juin 1832
Vendredi 1 juin 1832
Samedi 2 juin 1832
Mardi 5 juin 1832
Jeudi 7 juin 1832
Vendredi 8 juin 1832
Samedi 9 juin 1832
Mercredi 13 juin 1832
Jeudi 14 juin 1832
Vendredi 15 juin 1832
Jeudi 21 juin 1832
Vendredi 22 juin 1832
Samedi 23 juin 1832
Lundi 25 juin 1832
Mardi 26 juin 1832
Jeudi 28 juin 1832
Juillet 1832
Lundi 2 juillet 1832
Mardi 3 juillet 1832
Mercredi 4 juillet 1832
Jeudi 5 juillet 1832