Vilain XIIII Charles (1803-1878)
Vilain XIIII Charles, Ghislain catholique
né en 1803 à Bruxelles décédé en 1878 à Leuth
Ministre (affaires étrangères) entre 1855 et 1857 Représentant entre 1831 et 1878, élu par les arrondissements de Sant-Nicolas et Maeseyck Congressiste élu par l'arrondissement de MaestrichtInterventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1830-1831 (Congrès national)
Novembre 1830
Décembre 1830
Janvier 1831
Février 1831
Mars 1831
Avril 1831
Juin 1831
Juillet 1831
Session 1831-1832
Septembre 1831
Octobre 1831
Novembre 1831
Décembre 1831
Janvier 1832
Février 1832
Avril 1832
- Budget de l'intérieur de 1832. Crédit pour le financement du culte catholique
- Budget de l'intérieur de 1832. Crédit pour le financement du culte israélite
- Budget de l'intérieur de 1832. Crédits destinés à couvrir les dépenses du Moniteur, caractère officiel de ce journal et nécessité d'améliorer l'exactitude des comptes-rendus des séances de la Chambre
Mai 1832
Juin 1832
Session 1832-1833
Mars 1833
Session 1833-1834
Janvier 1834
Février 1834
Avril 1834
SESSION 1834-1835
Situation de l’industrie cotonnière et droits sur les cotons (29/01/1835, 11/02/1835)
Réparations aux rives de la Meuse dans le Limbourg (31/01/1835)
SESSION 1835-1836
Soutien à l’industrie cotonnière (notamment mesures protectionnistes) (13/08/1835, 07/09/1835)
Enseignement universitaire (13/08/1835)
SESSION 1841-1842
Navigation entre Anvers et la Tête-de-Flandre (18/03/1842)
SESSION 1842-1843
Renvoi d'une pétition relative à l'impôt sur le sel (10/11/1842), au droit d'entrée sur les bois d'osiers (06/12/1842)
Cens électoral (20/03/1843)
SESSION 1843-1844
Impôt sur le sel (11/12/1843, 20/12/1843, 21/12/1843)
Libre transit du bétail étranger (12/01/1844)
Création d’une nouvelle commune (Beersel) (17/01/1844)
Industrie linière, enseignement primaire et enseignement industriel (25/01/1844)
Bibliothèque royale (27/01/1844)
Droit d’enregistrement sur les actes de naturalisation (1/02/1844)
Mode définitif de nomination du jury universitaire (25/03/1844)
Moniteur belge (23/05/1844)
SESSION 1844-1845
Enseignement vétérinaire et agricole (07/12/1844)
Palais de justice de Gand (11/12/1844)
Constitution d’un comité secret à la demande du ministre des Finances (14/01/1845)
Loi sur les céréales (15/01/1845)
Canaux d’Ostende à Bruges et à Gand. Application de la réduction à la navigation intérieure (02/05/1845)
SESSION 1845-1846
Formation des commissions permanentes (12/11/1845)
Budget du département de la guerre (04/02/1846)
SESSION 1846-1847
Renvoi de pétitions relatives au traitement de certains commissaires de police communale (04/12/1846) et à l’organisation du notariat (26/01/1847, 23/02/1847, 14/04/1847)
SESSION 1847-1848
Renvoi d’une pétition relative à l’établissement de la gendarmerie à Tamise (29/03/1848)
Adresse en réponse au discours du trône. Confiance à accorder au nouveau gouvernement libéral homogène (17/11/1847)
Organisation du notariat (23/11/1847, 30/12/1847)
Service des bateaux à la Tête de Flandre (30/11/1847), service du Moervaert et canal de Steneke (28/01/1848)
Organisation de la garde civique (08/04/1848)
Nécessité de recourir à des travaux publics en raison de la crise sociale (14/04/1848)
Emission d’un emprunt forcé et retenue sur le traitement des fonctionnaires (21/04/1848 (après-midi))
Renouvellement des conseils provinciaux (28/04/1848)
Aliénation de biens domaniaux (05/05/1848)
Caisse d’épargne instituée par l’Etat (19/05/1848 (après-midi))