Ministère de l'intérieur (beaux-arts, établissements artistiques et scientifiques)
Projets non finalisés (1830-1914)
Session extraordinaire 1833
Débats parlementaires (1830-1836)
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session extraordinaire 1833
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Séance du 17 juillet 1833 : Prise en charge par la Belgique du coût d'acquisition d'un tableau exécuté par un artiste belge (Navez) mais exposé à La Haye (Legrelle et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Proposition de replacer l'ancien directeur du musée des arts et de l'industrie, malgré son refus de prêter le serment de fidélité au roi (de Brouckere)
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Séance du 21 septembre 1833 : Proposition de replacer l'ancien directeur du musée des arts et de l'industrie, malgré son refus de prêter le serment de fidélité au roi (Rogier et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Projet de réforme de l'académie de Bruxelles et forme à suivre pour opérer cette réforme (loi ou arrêté royal) (Dumortier et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Insuffisance des crédits destinés à encourager les arts, les lettres et les sciences, et à acquérir des tableaux (de Brouckere)
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Séance du 21 septembre 1833 : Insuffisance des crédits destinés à encourager les arts, les lettres et les sciences, et à acquérir des tableaux (C. Rodenbach et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Insuffisance des crédits destinés à encourager les arts, les lettres et les sciences, et à acquérir des tableaux (de Brouckere (2))
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Séance du 21 septembre 1833 : Insuffisance des crédits destinés à encourager les arts, les lettres et les sciences, et à acquérir des tableaux (Rogier)
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Séance du 21 septembre 1833 : Insuffisance des crédits destinés à encourager les arts, les lettres et les sciences, et à acquérir des tableaux (de Brouckere)
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Séance du 21 septembre 1833 : Encouragement aux recherches historiques (de Brouckere)
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Séance du 21 septembre 1833 : Prise en charge par la Belgique du coût d'acquisition d'un tableau exécuté par un artiste belge (Navez) mais exposé à La Haye (de Brouckere)
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Séance du 21 septembre 1833 : Prise en charge par la Belgique du coût d'acquisition d'un tableau exécuté par un artiste belge (Navez) mais exposé à La Haye (de Brouckere et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Prise en charge par la Belgique du coût d'acquisition d'un tableau exécuté par un artiste belge (Navez) mais exposé à La Haye (Rodenbach et suivants)
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Séance du 23 septembre 1833 : Crédit destiné à encourager les arts, les lettres et les sciences (Legrelle)
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Séance du 3 octobre 1833 : Proposition de considérer les étrangers de l'ancienne académie des beaux-arts comme membre honoraire de l'académie belge en projet (Dumortier)
Session 1834-1835
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Séance du 28 novembre 1834 : Attribution au collège des bourgmestres et échevins de la police des spectacles et des théâtres et notamment droit de censure préalable (loi communale) (Jullien et suivants)
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Séance du 29 novembre 1834 : Attribution au collège des bourgmestres et échevins de la police des spectacles et des théâtres (loi communale) (Jullien et suivants)
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Séance du 5 décembre 1834 : Attribution au collège des bourgmestres et échevins de la police des spectacles et des théâtres et notamment droit de censure préalable sur les représentations (loi communale) (de Brouckere)
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Séance du 5 décembre 1834 : Idem (2) (Ernst)
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Séance du 5 décembre 1834 : Idem (3) (de Brouckere (2))
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Séance du 5 décembre 1834 : Idem (4) (Jullien)
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Séance du 9 décembre 1834 : Améliorations diverses apportées à la Belgique depuis la révolution et notamment en matière d'encouragement aux arts (Liedts)
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Séance du 9 décembre 1834 : Crédit pour l'exécution d'une carte topographique du royaume (de Puydt et suivants)
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Séance du 26 décembre 1834 : Confection d'une carte topographique du royaume par les soins de l'armée (Dechamps et suivants)
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Séance du 15 janvier 1835 : Part prise par le ministre de la justice (Ernst) dans l'adoption de la disposition de la loi communale attribuant la police des spectacles et des théâtres au collège des bourgmestres et échevins et tendance à l'absolutisme gouvernemental (Gendebien)
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Séance du 15 janvier 1835 : Idem (2) (Ernst)
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Séance du 15 janvier 1835 : Idem (3) (de Theux)
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Séance du 15 janvier 1835 : Idem (4) (Gendebien (2))
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Séance du 15 janvier 1835 : Idem (5) (de Muelenaere)
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Séance du 28 janvier 1835 : Majoration du traitement du directeur de la bibliothèque des ducs de Bourgogne et somme destinée à la conservateur de plusieurs ouvrages (Gendebien)
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Séance du 29 janvier 1835 : Construction, à l'emplacement du Petit-Sablon à Bruxelles, d'un palais des arts, des sciences et de l’industrie, comprenant notamment des salles pour l’exposition des objets de l’industrie, pour l’académie des sciences, belles lettres et arts, pour l’école des beaux arts, peinture, sculpture et architecture, etc., pour le conservatoire de musique, pour la bibliothèque de Bourgogne et pour les collections appartenant à l’Etat (C. Rodenbach et suivants)
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Séance du 29 janvier 1835 : Encouragement des arts ; report à l'année 1836 de l'exposition des beaux-arts de Bruxelles ; achats de tableaux (Verdussen et suivants)
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Séance du 29 janvier 1835 : Idem (2) (Dumortier et suivants)
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Séance du 29 janvier 1835 : Bibliothèque des ducs de Bourgogne. Majoration du traitement du directeur (Verdussen et suivants)
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Séance du 30 janvier 1835 : Construction, à l'emplacement du Petit-Sablon à Bruxelles, d'un palais des arts, des sciences et de l’industrie, comprenant notamment des salles pour l’exposition des objets de l’industrie, pour l’académie des sciences, belles lettres et arts, pour l’école des beaux arts, peinture, sculpture et architecture, etc., pour le conservatoire de musique, pour la bibliothèque de Bourgogne et pour les collections appartenant à l’Etat (Gendebien et suivants)
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Séance du 30 janvier 1835 : Idem (2) (Desmanet de Biesme et suivants)
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Séance du 30 janvier 1835 : Idem (3) (Dumortier)
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Séance du 30 janvier 1835 : Idem (4) (Rogier)
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Séance du 30 janvier 1835 : Idem (5) (H. Dellafaille et suivants)
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Séance du 12 mai 1835 : Autorisation pour certaines sociétés savantes d'importer des collections d’objets de sciences et d’art, en exemption des droits de douanes (de Theux et suivants)
Documentation générale
À venir.