Cools Pierre (1800-1884)

SESSION 1839-1840

(01) Industrie linière et droit sur le lin à la sortie (21/11/1839, 18/12/1839, 21/01/1840, 06/02/1840)

(02) Conseils de prud’hommes et circonscriptions cantonales (14/12/1839)

(03) Service de bateau à vapeur d’Anvers à Tamise (20/01/1840, 23/04/1840)

(04) Postes et messageries, notamment concurrence du chemin de fer (22/01/1840)

(05) Modalités de l’intervention publique en faveur de l’industrie et du commerce (27/01/1840, 28/01/1840)

(06) Conservatoires de Liége et de Bruxelles (30/01/1840)

(07) Chemins vicinaux (04/02/1840, 06/02/1840, 07/02/1840, 08/02/1840, 10/02/1840, 12/02/1840, 15/02/1840, 17/02/1840, 18/02/1840, 24/02/1840, 25/02/1840, 26/02/1840)

(08) Pétition relative aux indemnités pour prestations militaires (24/04/1840)

(09) Créances arriérées pour le département des travaux publics (04/05/1840)

(10) Service de bateaux à vapeur transatlantique (29/05/1840)

(11) Industrie cotonnière (estampille et recherche à l’intérieur) (06/06/1840)

SESSION 1840-1841

(01) Renvoi de pétitions relatives à la loi des indemnités (04/12/1840)

(02) Règlement d’administration des chambres de commerce (19/11/1840)

(03) Question des partis, financement des cultes, petit séminaire de Saint-Trond (15/12/1840, 17/12/1840)

(04) Modalités d’imputation d’un crédit provisoire au département des travaux publics pour l’exercice 1841 (23/12/1840)

(05) Subsides pour chemins vicinaux (15/01/1841)

(06) Fixation de l’ordre du jour. Priorité à accorder aux budgets) (20/01/1841)

(07) Conseils de prud’hommes (25/01/1841)

(08) Loi sur les pensions civiles. Pensions des ministres (27/01/1841), pétition (02/02/1841), pensions du personnel des finances, de leurs veuves et orphelins (16/02/1841)

(09) Pension d’un auditeur militaire (05/02/1841)

(10) Fixation de l’ordre du jour. Budget de la guerre (04/02/1841)

(11) Loi sur les indemnités (18/03/1841)

(12) Charge de l’entretien des chemins vicinaux (20/03/1841)

(13) Fixation de l’ordre du jour (02/04/1841)

SESSION 1841-1842

(01) Chemin de fer de l’Etat (15/11/1841)

(02) Question politique générale (composition du ministère, politique unioniste, élections de 1841, chute du gouvernement Lebeau, instruction publique, etc.) (02/12/1841)

(03) Equilibre générale des recettes et des dépenses (04/12/1841)

(04) Industrie linière et droits sur les lins (08/12/1841, 19/01/1842, 20/01/1842)

(05) Service du passage d’eau d’Anvers à la Tête-de-Flandre (14/12/1841)

(06) Navigation transatlantique et acquisition de la British-Queen (21/12/1841, (+politique commerciale du gouvernement) 17/02/1842)

(07) Article 442 du code de commerce (date de faillite) (17/01/1842)

(08) Concurrence faite par le chemin de fer aux maîtres des postes aux chevaux (25/02/1842)

(09) Conspiration des paniers percés (14/03/1842)

(10) Conseils de prud’hommes. Compétences en matière de discipline dans les ateliers (19/03/1842)

(11) Canal de Zelzaete à la mer du Nord (15/04/1842, 20/04/1842)

(12) Impôt sur les distilleries ((30/04/1842)

(13) Partage de la dette belgo-hollandaise (07/05/1842)

(14) Modifications à la loi communale. Possibilité de nommer le bourgmestre en dehors du conseil communal (14/05/1842, 24/05/1842, 25/05/1842, 03/06/1842, 04/06/1842, 09/06/1842), attributions particulières du bourgmestre (07/06/1842)

(15) Pétition relative au curage du canal de Stekene (15/06/1842)

(16) Instruction primaire. Fixation de l’ordre du jour (02/08/1842, 03/08/1842), participation du clergé dans l’enseignement religieux et moral (+question politique (unionisme), 08/08/1842), institution de bourses d’études pour les élèves des écoles normales (20/08/1842), organisation des écoles primaires supérieures, enseignement normal, enseignement moyen, enseignement technique (24/08/1842), nomination et révocation des instituteurs, agréation des écoles normales (30/08/1842)

(17) Convention conclue avec la ville de Bruxelles (03/09/1842)

SESSION 1842-1843

(01) Renvoi d’une pétition relative à l’impôt sur la bière (12/12/1842)

(02) Crédits arriérées du département de la guerre (16/11/1842, 11/02/1843)

(03) Equilibre générale entre recettes et dépenses, proposition de voter des centimes additionnels, budget de la guerre (30/11/1842)

(04) Contribution personnelle (taxe sur les chevaux de luxe) (07/12/1842)

(05) Impôt sur les sucres (22/12/1842, 14/02/1843, 01/03/1843, 06/03/1843, 07/03/1843)

(06) Motion d’ordre relative à l’ajournement de la chambre (22/12/1842)

(07) Commission d’enquête parlementaire sur la situation économique et commerciale du pays (24/12/1842, 19/01/1843)

(08) Société générale et rôle du caissier de l’Etat (24/12/1842)

(09) Droit d’enregistrement et abus de l’administration fiscale (24/12/1842)

(10) Polder de Lillo (11/01/1843, 07/02/1843, 28/02/1843)

(11) Canal de Stekene (11/01/1843)

(12) Reprise par l’Etat du canal de Mons à Condé (11/01/1843, 12/01/1843)

(13) Poste aux chevaux (14/01/1843)

(14) Rappel au règlement de la chambre (21/01/1843)

(15) Rentabilité et frais d’exploitation du chemin de fer (23/01/1843)

(16) Renforcement de la douane (09/02/1843, 11/02/1843, 14/02/1843)

(17) Industrie linière et droits sur le lin (15/02/1843, 16/02/1843, 23/02/1843, 06/04/1843)

(18) Impôt sur le sel (16/02/1843)

(19) Droit électoral et lutte contre les fraudes (14/03/1843, 23/03/1843, 24/03/1843)

(20) Question politique générale (14/03/1843)