Débats parlementaires - Escaut, Lys, Dendre, canaux de Bossuyt et de Schipdonck

Session 1830-1831 (Congrès national)

Samedi 13 novembre 1830

Blocus de l'Escaut par le roi de Hollande (Werbrouck-Pieters)

Mardi 16 novembre 1830

Résultat de la mission diplomatique belge à Londres : attitude de l'Angleterre, entrevue avec le prince d'Orange, blocus de l'Escaut, possession par la Belgique du grand-duché de Luxembourg, cessation des hostilités et retrait des Hollandais de Maestricht et d'Anvers (Van de Weyer)

Mercredi 24 novembre 1830

Protocole de Londres du 17 novembre relatif au sens de l'adhésion de la Belgique au protocole du 4 novembre, aux mesures d'exécution de la suspension d'armes et plus particulièrement au déblocus de l'Escaut par la Hollande

Jeudi 2 décembre 1830

Non-respect par la Hollande du protocole du 17 novembre relatif à la suspension d'armées, et plus particulièrement du déblocus de l'Escaut

Mercredi 8 décembre 1830

Lecture des notes verbales des 3 et 5 décembre 1830 du comité diplomatique, relatives au blocus de l'Escaut

Mardi 14 décembre 1830

Déclaration des cinq puissances relatives à la levée du blocus de l'Escaut

Mercredi 15 décembre 1830

Déclaration des cinq puissances relatives à la levée du blocus de l'Escaut (Van de Weyer)

Jeudi 16 décembre 1830

Déclaration des cinq puissances relatives à la levée du blocus de l'Escaut (de Robaulx et suivants)

Mercredi 29 décembre 1830

Bases des négociations diplomatiques, notamment quant au choix du futur chef de l'Etat, au non-respect par la Hollande de la suspension d'armes, à la libre navigation sur l'Escaut et à la possibilité d'un traité de commerce avec la France (de Robaulx et suivants)

Samedi 8 janvier 1831

Maintien du blocus de l'Escaut par le roi de Hollande et proposition de reprendre les hostilités (Osy et suivants)

Jeudi 13 janvier 1831

Protestation belge quant au non-respect de la suspension d'armes et au blocus de l'Escaut par la Hollande (d'Arschot)

Samedi 15 janvier 1831

Protocole de Londres du 9 janvier 1831 liant la levée du blocus de l'Escaut par le roi de Hollande à la levée du siège de Maestricht par les troupes belges (Le Hon)

Session 1831-1832

Samedi 17 décembre 1831

Renvoi d'une pétition contre le monopole du pilotage que s'attribuent certains riverains de l'Escaut, et plus particulièrement à Wetteren et à Gand

Vendredi 13 janvier 1832

Rapport sur une pétition demandant un canal qui, de l’Escaut à la Lys, se prolonge jusqu’à Ypres, et s’opposant au projet du canal de Roubaix à l’Escaut (Dumortier et suivants)

Mardi 17 avril 1832

Service de la Dendre. Interruption intempestive de la navigation sur la Dendre canalisée entre Alost et Termonde, en raison du mode adopté pour l'entretien de ce cours d'eau (Dewitte)

Mercredi 11 juillet 1832

Jeudi 12 juillet 1832

Communications diplomatiques. Attitude du gouvernement belge face au refus de la Hollande d'évacuer la citadelle d'Anvers, de libérer la navigation sur la Meuse et l'Escaut, et, plus généralement, d'accepter le traité des XXIV articles

Session 1832-1833

Mardi 27 novembre 1832

Lundi 11 février 1833

Samedi 23 février 1833

Lundi 11 mars 1833

Service de la Dendre. Influence, sur la navigation de la Dendre, de l'ouverture et des bas tarifs du canal de Charleroi à Bruxelles (de Terbecq)

Session extraordinaire 1833

Vendredi 14 juin 1833

Communication du gouvernement relative à la convention diplomatique du 21 mai 1833, assurant notamment à la Belgique la navigation sur la Meuse et l'Escaut (Goblet)

Mercredi 19 juin 1833

Entraves mises à la libre navigation sur l'Escaut et "désordres" organisés dans certaines villes du royaume (Legrelle)

Jeudi 20 juin 1833

Entraves hollandaises à la libre navigation de l'Escaut (Dumortier)

Vendredi 21 juin 1833

Entraves hollandaises à la libre navigation de l'Escaut (Goblet)

Samedi 22 juin 1833

Entraves hollandaises à la libre navigation de l'Escaut (Legrelle)

Lundi 24 juin 1833

Lundi 1 juillet 1833

Levée des entraves à la libre navigation de l'Escaut, en exécution de la convention du 21 mai 1833 (Legrelle)

Mercredi 10 juillet 1833

Crédits pour le renforcement des digues de l'Escaut, notamment à Burgh (Verdussen et suivants)

Session 1833-1834

Mardi 3 décembre 1833

Libre navigation sur l'Escaut (Desmet)

Jeudi 13 mars 1834

Renvoi d'une pétition réclamant contre l’abus qui résulte de la coalition des ouvriers haleurs sur la Lys (Bekaert)

Samedi 7 juin 1834

Rapport sur une pétition réclamant contre l’abus qui résulte de la coalition des ouvriers haleurs sur la Lys (Bekaert)

Session 1834-1835

Samedi 24 janvier 1835

Evocation du projet de liaison de la Meuse à l'Escaut, au moyen des deux Nèthes et du canal de Bois-le-Duc à Maestricht (Rogier)

Mardi 24 mars 1835

Rapport sur une pétition demandant la construction de deux écluses sur l'Escaut pour en faciliter la navigation et réduire les inondations (Van Hoobrouck)

Session 1835-1836

Mardi 2 février 1836

Travaux à exécuter à l'écluse de Hocht pour la transformer en écluse de prise d’eau pour l’alimentation du canal de Maestricht à Bois-le-Duc et tourner ainsi la fermeture par l'autorité militaire de Maestricht du canal qui relie cette ville à Bois-le-Duc (Zuid-Willemsvaart) (Beerenroeck)

Samedi 19 mars 1836

Session 1838-1839

Lundi 24 décembre 1838

Jeudi 27 décembre 1838

Vendredi 8 mars 1839

Samedi 9 mars 1839

Proposition du gouvernement d'adhérer au texte du traité révisé des XXIV articles. Péage sur l'Escaut vis-à-vis du principe de la libre navigation des fleuves prévue par le traité de Vienne de 1815 (xxx)

Mercredi 13 mars 1839

Jeudi 21 mars 1839

Demande de rectification du procès-verbal de la séance du 19 mars 1839 (rachat éventuel du péage sur l'Escaut) (xxx)

Jeudi 2 mai 1839

Escaut, Lys, Dendre, canaux de Bossuyt et de Schipdonck

Débats parlementaires (1830-1836)