Le Hon Charles (1792-1868)
Le Hon Charles libéral
né en 1792 à Tournai décédé en 1868 à Paris
Représentant entre 1831 et 1856, élu par l'arrondissement de Tournai Congressiste élu par l'arrondissement de TournaiInterventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1830-1831 (Congrès national)
Novembre 1830
Jeudi 11 novembre 1830
Vendredi 12 novembre 1830
Samedi 13 novembre 1830
Lundi 15 novembre 1830
Mardi 16 novembre 1830
Mercredi 17 novembre 1830
Jeudi 18 novembre 1830
Lundi 22 novembre 1830
Mercredi 24 novembre 1830
Jeudi 25 novembre 1830
Décembre 1830
Mercredi 15 décembre 1830
Jeudi 16 décembre 1830
Vendredi 17 décembre 1830
- Projet de constitution. Mode de désignation des sénateurs (par les provinces ou par le corps électoral)
- Projet de constitution. Mode de désignation des sénateurs (par les provinces ou par le corps électoral)
- Projet de constitution. Détermination du nombre de sénateurs et proposition de conférer des mandats non électifs
- Idem (2)
- Projet de constitution. Durée du mandat des sénateurs et et/ou droit de dissolution par le roi
Samedi 18 décembre 1830
- Projet de constitution. Conditions d’éligibilité des sénateurs (notamment condition de cens)
- Idem (2)
- Idem (3)
- Projet de constitution. Octroi du mandat de sénateur à l'héritier présomptif du chef de l'Etat
- Idem (2)
- Idem (3)
- Projet de constitution. Portée du vote provisoire des dispositions relatives au sénat
Lundi 20 décembre 1830
Mardi 21 décembre 1830
Jeudi 23 décembre 1830
Vendredi 24 décembre 1830
Dimanche 26 décembre 1830
Lundi 27 décembre 1830
Mardi 28 décembre 1830
Mercredi 29 décembre 1830
Jeudi 30 décembre 1830
Janvier 1831
Lundi 3 janvier 1831
Mercredi 5 janvier 1831
Jeudi 6 janvier 1831
Vendredi 7 janvier 1831
Samedi 8 janvier 1831
Dimanche 9 janvier 1831
Lundi 10 janvier 1831
Vendredi 14 janvier 1831
Samedi 15 janvier 1831
Lundi 17 janvier 1831
Mercredi 19 janvier 1831
Jeudi 20 janvier 1831
Lundi 24 janvier 1831
Mardi 25 janvier 1831
Vendredi 28 janvier 1831
Samedi 29 janvier 1831
Dimanche 30 janvier 1831
Lundi 31 janvier 1831
Février 1831
Mardi 1 février 1831
Jeudi 3 février 1831
Mardi 22 février 1831
Mercredi 23 février 1831
Samedi 26 février 1831
Lundi 28 février 1831
Mars 1831
Mercredi 2 mars 1831
Mai 1831
Juin 1831
Juillet 1831
Samedi 9 juillet 1831
Session 1831-1832
Octobre 1831
Samedi 29 octobre 1831
Novembre 1831
Jeudi 3 novembre 1831
Vendredi 4 novembre 1831
Lundi 7 novembre 1831
Mardi 8 novembre 1831
Jeudi 10 novembre 1831
Lundi 14 novembre 1831
Mercredi 16 novembre 1831
Jeudi 17 novembre 1831
Vendredi 18 novembre 1831
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre de 1831. Principe de séparation des pouvoirs, traitement des ministres du culte, personnel et organisation du ministère de l'intérieur, subsides en faveur de l'enseignement moyen, encouragement pour l'industrie et aides aux villes
- Idem (2)
Mercredi 23 novembre 1831
Jeudi 24 novembre 1831