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François Emmanuel (1784-1840)

Portrait de François Emmanuel

François Emmanuel

né en 1784 à Bastogne décédé en 1840 à Liège

Congressiste élu par l'arrondissement de Virton

Législation

Rapporteur de projets/propositions de loi (adoptés) entre 1830 et 1914

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

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Evénements révolutionnaires (I) : Période hollandaise, processus d'indépendance

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Commissions d'enquête parlementaires

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Activités brassicoles et droits sur la bière, le vin et le vinaigre
Activité des distilleries, impôts sur celles-ci et sur les eaux-de-vie