Berger Nicolas (1800-1883)
Berger Nicolas libéral
né en 1800 à Roodt-sur-Syr décédé en 1883 à Arlon
Représentant 1831-1841 , élu par l'arrondissement de Luxembourg Congressiste élu par l'arrondissement de ArlonInterventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1831-1832
Septembre 1831
Samedi 24 septembre 1831
Février 1832
Vendredi 17 février 1832
Samedi 18 février 1832
Juillet 1832
Jeudi 12 juillet 1832
Session 1832-1833
Décembre 1832
Février 1833
Vendredi 1 février 1833
Vendredi 22 février 1833
Lundi 25 février 1833
Mardi 26 février 1833
Mercredi 27 février 1833
Jeudi 28 février 1833
Mars 1833
Vendredi 1 mars 1833
Lundi 4 mars 1833
Mardi 5 mars 1833
Jeudi 7 mars 1833
- Pétitions relatives à l'affectation aux provinces des droits de barrière perçus sur les routes de deuxième classe situées sur leur territoire en lieu et place d'un système de répartition interprovinciale
- Affectation aux provinces des droits de barrière perçus sur les routes de deuxième classe situées sur leur territoire en lieu et place d'un système de répartition interprovinciale
Mardi 12 mars 1833
Mercredi 13 mars 1833
Jeudi 28 mars 1833
Session extraordinaire 1833
Juillet 1833
Mercredi 3 juillet 1833
Jeudi 4 juillet 1833
Août 1833
Vendredi 9 août 1833
Session 1833-1834
Juin 1834
Mercredi 4 juin 1834
Vendredi 20 juin 1834
Session 1834-1835
Novembre 1834
Samedi 15 novembre 1834
Vendredi 21 novembre 1834
Décembre 1834
Lundi 8 décembre 1834
Mercredi 10 décembre 1834
Février 1835
Lundi 9 février 1835
Session 1835-1836
Août 1835
Lundi 24 août 1835
- Rapport sur une pétition d'avoués près la cour d’appel de Bruxelles demandant la création d’une troisième chambre civile
- Opportunité de réviser la compétence des tribunaux pour notamment réduire l'arriéré judiciaire
- Rapport sur une pétition demandant de réduire les logements militaires chez l'habitant
Novembre 1835
Décembre 1835
Mardi 1 décembre 1835
Vendredi 4 décembre 1835
Janvier 1836
Vendredi 22 janvier 1836
- Rapport sur une pétition de propriétaires de la province de Luxembourg reclamant contre une pétition des maîtres de forges de la même province ayant pour objet d’élever le droit de sortie des charbons de bois ; déclin de l'industrie métallurgique dans la province de Luxembourg
- Rapport sur une pétition de propriétaires de minerais de fer de la province de Luxembourg demande la libre exportation de ceux-ci
Février 1836
Mars 1836
Mercredi 2 mars 1836
- Modalités de nomination et de suspension des gardes forestiers : administration des bois appartenant aux communes et aux institutions publiques de bienfaisance (loi communale)
- Modalités de nomination et de suspension des gardes forestiers : administration des bois appartenant aux communes et aux institutions publiques de bienfaisance (loi communale)
Jeudi 3 mars 1836
Vendredi 11 mars 1836
Session 1838-1839
Mars 1839
Lundi 18 mars 1839
SESSION 1836-1837
Renvoi d’une pétition relative aux droits sur les faïences (30/11/1836)
Libre sortie du minerai de fer par la Prusse (14/12/1836, 23/12/1836)
Droits d’accises sur les sucres (25/01/1837, 23/02/1837, 13/04/1837, 12/05/1837)
Impôt des distilleries (16/02/1837, 17/04/1837, 18/04/1837)
Droits sur les faïences (20/04/1837, 03/05/1837), sur les ardoises (03/05/1837)
Chemin de fer dans le Luxembourg (20/05/1837)
SESSION 1837-1838
Tarif des douanes et politique commerciale du gouvernement. Article des poteries (09/11/1837), des faïences (09/11/1837)
Impôt sur le sucre (10/11/1837, 13/11/1837, 20/12/1837)
Abonnement sur les débits de boissons (04/01/1838)