Débats parlementaires - Service de santé, hôpitaux militaires, ophtalmie militaire

Session 1831-1832

Jeudi 21 juin 1832

Incurie et insalubrité des hôpitaux militaires (A. Rodenbach)

Session extraordinaire 1833

Mardi 10 septembre 1833

Nombre d'officiers de santé nécessaire sur les bâtiments de la marine militaire belge (Nothomb et suivants)

Samedi 21 septembre 1833

Réduction du personnel affecté au service de santé de l'armée et plus particulièrement du service des ambulances (Evain)
Réduction du personnel affecté au service de santé de l'armée et plus particulièrement du service des ambulances (A. Rodenbach)
Réduction du personnel affecté au service de santé de l'armée et plus particulièrement du service des ambulances (Evain)

Lundi 23 septembre 1833

Session 1833-1834

Lundi 23 décembre 1833

Indemnités de l'inspecteur du service de santé de l'armée pour l'inspection et la délivrance des médicaments aux prisons du royaume (Soudan de Niederwerth et suivants)

Mardi 24 décembre 1833

Vendredi 24 janvier 1834

Rapport sur une pétition du sieur Lubin, demandant la révision de la loi médicale qui interdit d'exercer gratuitement l'art de la médecine dans un but de bienfaisance (Simons et suivants)

Vendredi 9 mai 1834

Pétition demandant la révision de la loi sur l'art de guérir, en vue de permettre l'usage du spécifique de M. Lubin

Mardi 1 juillet 1834

Rapport sur une pétition demandant la révision de la loi sur l'art de guérir, en vue de permettre l'usage du spécifique de M. Lubin (A. Rodenbach et suivants)

Samedi 19 juillet 1834

Vendredi 1 août 1834

Samedi 2 août 1834

Session 1834-1835

Mercredi 10 décembre 1834

Utilisation et gestion des sommes retenues par les hôpitaux sur les militaires malades ; proposition de les soumettre au contrôle de la cour des comptes (de Brouckere)

Jeudi 11 décembre 1834

Utilisation et gestion des sommes retenues par les hôpitaux sur les militaires malades ; proposition de les soumettre au contrôle de la cour des comptes (de Brouckere)

Samedi 27 décembre 1834

Lundi 2 février 1835

Mercredi 18 février 1835

Demande d'explications sur les expériences tentées sur les militaires atteints d'ophtalmie militaire par le sieur Lubin (Van Hoobrouck et suivants)

Vendredi 20 février 1835

Mercredi 4 mars 1835

Rapport sur un pétition dénonçant des abus au sein d'un hôpital militaire (Rogier et suivants)

Samedi 14 mars 1835

Cas d'incompatibilité avec le mandat de bourgmestre et celui d'échevin, et plus particulièrement avec les fonctions de commissaires de district et de membres des hospices et des établissements de bienfaisance (second vote de la loi communale) (Doignon et suivants)

Vendredi 3 avril 1835

Rapport sur plusieurs pétitions demandant que le sieur Lubin soit autorisé à faire usage de son traitement contre l'ophtalmie, en dépit des dispositions de la loi sur l'art de guérir (Zoude et suivants)

Session 1835-1836

Samedi 16 mai 1835

Mercredi 20 mai 1835

Caractère arbitraire des promotions d'officiers dans le service de sante de l'armée et non-application à ce corps de la nouvelle loi relative à l'avancement des officiers (lois du 16 juin 1836) (Dumortier et suivants)

Mardi 25 août 1835

Rapport sur une pétition d'un ancien officier du service de santé, demandant à bénéficier du traitement de mise en disponibilité auquel il prétend avoir droit (Jadot)

Mercredi 13 janvier 1836

Jeudi 14 janvier 1836

Affectation du boni des hôpitaux militaires (Evain)

Vendredi 15 janvier 1836

Dépôt par le ministre de la guerre d'un ouvrage traitant de l'ophtalmie militaire (Evain)

Lundi 18 janvier 1836

Jeudi 21 janvier 1836

Samedi 23 janvier 1836

Lundi 25 janvier 1836

Proposition de supprimer le service des ambulances (Evain et suivants)

Mercredi 27 janvier 1836

Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; inopportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires (F. de Mérode et suivants))

Jeudi 28 janvier 1836

Lundi 1 février 1836

Mardi 2 février 1836

Augmentation du nombre de pensions militaires découlant de la mise à la retraite des militaires atteints d'ophtalmie (d'Huart et suivants)

Lundi 16 mai 1836

Vendredi 20 mai 1836

Caractère arbitraire des promotions d'officiers dans le service de sante de l'armée et non-application à ce corps de la nouvelle loi relative à l'avancement des officiers (lois du 16 juin 1836) (Dumortier et suivants)

Vendredi 27 mai 1836

Non application de la loi sur la position des officiers de l'armée aux officiers attachés au service de santé de celle-ci (lois du 16 juin 1836) (Dumortier)

Session 1838-1839

Samedi 22 décembre 1838