Huveners Hubert (1808-1880)

SESSION 1841-1842

(01) Pétitions relatives aux futures limites de la frontière avec les Pays-Bas (02/12/1841), aux inondations de la Meuse (13/01/1842), à un notaire demandant à pouvoir instrumenter (14/03/1842), à l’impôt sur les distilleries (14/03/1842), au remplacement en matière de milice (20/05/1842), aux greffiers des justices de paix (27/05/1842)

(02) Canalisation de la Campine, travaux à faire aux rives de la Meuse dans le Limbourg, routes dans le Limbourg (19/02/1842)

(03) Service de la Meuse dans la province du Limbourg (22/02/1842)

(04) Droit d’entrée des bestiaux depuis la Hollande (01/03/1842)

(05) Prescription des emprunts de 5, de 12 et de 10 millions de florins (19/04/1842)

(06) Canal de Zelzaete à la mer du Nord (20/04/1842)

(07) Canalisation de la Campine (25/04/1842, 07/09/1842)

SESSION 1842-1843

(01) Renvoi d'une pétition relative au canal de la Campine (05/12/1842, 06/12/1842, 07/12/1842, 09/12/1842), à l'impôt sur la bière (09/12/1842)

(02) Diminution des recettes du fonds des barrières par suite de l'établissement du chemin de fer, routes dans la province de Limbourg (11/01/1843)

(03) Canalisation de la Campine, notamment principe de la participation financière des propriétaires riverains et défrichement des bruyères (14/01/1843, 16/01/1843, 17/01/1843)

(04) Organisation et renforcement du service de la douane (09/02/1843, 14/02/1843)

SESSION 1843-1844

(01) Création d’une nouvelle commune (Beersel) (17/01/1844)

(02) Routes dans le Limbourg (21/02/1844)

(03) Polder de Lillo (21/03/1844, 23/03/1844, 25/03/1844, 30/03/1844)

(04) Conclusions de la commission d’enquête parlementaire (commission « de Foere ») et système des droits différentiels. Droits d’entrée sur les bois (28/05/1844, 29/05/1844, 7/06/1844)

SESSION 1844-1845

(01) Situation des habitants et de l’industrie du sucre dans le rayon de la douane, contrôles douaniers (04/12/1844)

(02) Nouveau délai à accorder aux anciens habitants des parties cédées du Limbourg et du Luxembourg pour faire la déclaration nécessaire à l’effet de conserver la qualité de Belge. Discussion générale (06/12/1844)

(03) Diffusion du Moniteur (17/01/1845)

(04) Instruction publique (19/02/1845)

(05) Loi des céréales (21/02/1845)

(06) Services des plantations des Travaux publics et ponts à bascule (06/03/1845)

(07) Polder de Lillo (10/03/1845)

(08) Propriétaires riverains du canal de la Campine (11/03/1845)

(09) Canal latéral à la Meuse de Liége à Maestricht. (01/05/1845)

SESSION 1845-1846

(01) Renvoi d’une pétition relative à la concession du chemin de fer d’Anvers à Düsseldorf (29/01/1846), une demande de pension (16/02/1846), au droit d’entrée sur le bétail (26/05/1846, 27/05/1846, 05/06/1846, 09/06/1846)

(02) Rapports sur des pétitions relatives au canal de la Campine (19/03/1846), au projet de chemin de fer dans la Campine (19/03/1846)

(03) Répartition de la contribution foncière entre les provinces (23/03/1846)

(04) Canal de dérivation de la Lys (30/05/1846)

(05) Ordre des travaux de la chambre (05/06/1846)

SESSION 1846-1847

(01) Renvoi d’une pétition relative au canal de la Campine (04/02/1847)

(02) Rapport sur une pétition relative à une route dans la Campine (13/04/1847)

(03) Fixation de l’ordre du jour (14/12/1846)

(04) Défrichements, encouragement à l’agriculture et expropriation pour cause d’utilité publique des biens communaux (12/02/1847, 05/02/1847, 19/02/1847)

(05) Canaux de la Campine (Maestricht à Bois-le-Duc) (15/04/1847)

SESSION 1847-1848

(01) Renvoi d’une pétition relative aux facilités accordées aux habitants des territoires cédées pour l’acquisition de la nationalité belge (18/01/1848)

(02) Rapport sur une pétition relative à une demande d’indemnités par suite de pertes consécutives aux mesures de représailles douanières prises par les Pays-Bas (08/12/1847)