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Note d’intention
Forgeur
Joseph (1802-1872)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Forgeur
Joseph
né en 1802 à Liège décédé en 1872 à Liège
Congressiste
élu par l'arrondissement de Huy
Pouvoir constituant
← Organisation des pouvoirs
Jeudi 11 novembre 1830
Mode de nomination des membres du bureau définitif du Congrès
Vendredi 12 novembre 1830
Projet de règlement du Congrès national
Idem (2)
Samedi 13 novembre 1830
Projet de règlement du Congrès national
Idem (2)
Idem (3)
Idem (4)
Lundi 15 novembre 1830
Projet de règlement du Congrès national
Jeudi 25 novembre 1830
Présentation d'un projet de Constitution alternatif (question de principe quant au sénat) et mise à l'ordre du jour
Idem (2)
Idem (2)
Lundi 6 décembre 1830
Protestation contre le recours au comité secret
Mercredi 8 décembre 1830
Etat d'avancement des travaux relatifs à l'élaboration de la Constitution
Samedi 11 décembre 1830
Mise à l'ordre du jour du projet de Constitution
Mercredi 19 janvier 1831
Réactions par suite d'un tumulte dans les tribunes
Samedi 29 janvier 1831
Protestation contre les sifflets partis des tribunes publiques
Vendredi 4 février 1831
Projet de constitution. Modalités de révision de la constitution
Mercredi 1 juin 1831
Décision du président de la Chambre de lever la séance en raison du non-respct de l'obligation de silence qu'impose le règlement aux tribunes
Vendredi 8 juillet 1831
Vérification des pouvoirs d'un membre du Congrès
Idem (2)
Mercredi 20 juillet 1831
Projets de décret dissolvant ou ajournant le Congrès
Projets de décret dissolvant ou ajournant le Congrès