Werbrouck-Pieters Joseph
né en 1775 à Anvers décédé en 1850
Congressiste élu par l'arrondissement de Anverssamedi 13 novembre 1830 | Blocus de l'Escaut par le roi de Hollande Verbrouck-Pieters |
samedi 13 novembre 1830 | Lecture des pièces diplomatiques de Gerlache et suivants |
lundi 15 novembre 1830 | Proposition instituant l'inviolabilité des membres du Congrès Werbrouck-Pieters |
lundi 15 novembre 1830 | Idem (2) Werbrouck-Pieters (2) |
mardi 16 novembre 1830 | Rapport du gouvernement provisoire sur le résultat de la mission diplomatique à Londres A. Rodenbach et suivants |
mardi 16 novembre 1830 | Proposition instituant l'inviolabilité des membres du Congrès de Muelenaere et suivants |
mardi 23 novembre 1830 | Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique (contre l'exclusion) Werbrouck-Pieters (contre l'exclusion) |
jeudi 2 décembre 1830 | Proposition demandant au gouvernement communication des pièces diplomatiques et blocus de l'Escaut Osy et suivants |
mercredi 15 décembre 1830 | Déclaration des cinq puissances relative à la levée du blocus de l'Escaut Van de Weyer et suivants |
mercredi 22 décembre 1830 | Projet de constitution. Indépendance de l'Eglise vis-à-vis de l'Etat et antériorité du mariage civil Werbrouck-Pieters |
mardi 11 janvier 1831 | Proposition visant à procéder immédiatement à l'élection du chef de l'Etat Werbrouck-Pieters |
vendredi 14 janvier 1831 | Proposition visant à fixer définitivement un jour pour procéder au choix du chef de l'État Werbrouck-Pieters |
vendredi 14 janvier 1831 | Idem (2) Werbrouck-Pieters (2) |
jeudi 27 janvier 1831 | Projet de constitution. Des finances. Possibilité pour les polders et wateringues d'exiger des rétributions Werbrouck-Pieters |
mercredi 2 février 1831 | Election du chef de l'Etat (pour le prince Charles de Bavière) Werbrouck-Pieters |
jeudi 17 février 1831 | Mention derreur dans ma version du texte de la Constitution transmmise aux divers congressistes Werbrouck-Pieters |
samedi 19 février 1831 | Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume Werbrouck-Pieters |
samedi 19 février 1831 | Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume Werbrouck-Pieters (2) |
lundi 21 février 1831 | Fixation de l'ordre des travaux de la chambre Werbrouck-Pieters et suivants |
lundi 21 février 1831 | Loi électorale. Tableau de répartition des représentants et des sénateurs par arrondissement Werbrouck-Pieters |
mardi 22 février 1831 | Loi électorale. Motion d'ordre visant à réexaminer le projet rejeté Werbrouck-Pieters |
mercredi 23 février 1831 | Proposition visant à créant une commission d'enquête parlementaire permanente pour l'examen des questions diplomatiques Werbrouck-Pieters |
mercredi 23 février 1831 | Idem (2) Werbrouck-Pieters |
lundi 28 février 1831 | Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers Werbrouck-Pieters |
mardi 1 mars 1831 | Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers Werbrouck-Pieters |
mercredi 2 mars 1831 | Loi électorale. Détermination du cens électoral différentiel entre les différentes villes et les campagnes Werbrouck de Volsberghe |
jeudi 3 mars 1831 | Motion d'ordre relative à la défense des droits de la Belgique quant à libre navigation sur le Rhin Werbrouck-Pieters |