Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Rodenbach
Alexandre (1786-1869)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Rodenbach
Alexandre
catholique
né en 1786 à Roulers décédé en 1869 à Rumbeke
Représentant
1831-1868 , élu par l'arrondissement de Roulers
Congressiste
élu par l'arrondissement de Roulers
Industrie cotonnière, droits sur le coton
← Secteur textile
Vendredi 9 août 1833
Rapport sur une pétition demandant la réduction du doit de plombage sur les toiles de coton
Mardi 10 décembre 1833
Budget des voies et moyens pour 1834. Causes de la stagnation des usines de coton de Gand
Mercredi 11 décembre 1833
Renvoi d'une pétition de douze mille ouvriers des fabriques de coton de Gand et motivation politique (orangisme) de ce pétitionnement
Idem (2)
Vendredi 13 décembre 1833
Pressions exercées par certains contremaîtres, et inspiration orangiste, à l'origine d'une pétition des ouvriers des manufactures de coton à Gand
Renvoi à la commission d'industrie d'une pétition de douze mille ouvriers des fabriques de coton de Gand demandant du travail
Samedi 25 janvier 1834
Projet de loi accordant une remise des droits d'entrée sur les machines et plus particulièrement demande formulée par le sieur Davreux pour l'industrie des tulles
Idem (2)
Mercredi 14 mai 1834
Pétition adressée par plusieurs fabricants de Gand demandant des mesures de soutien à l'industrie cotonnière, notamment en matière de tarif douanier
Jeudi 12 février 1835
Renvoi d'une pétition relative à l'industrie cotonnière
Vendredi 20 février 1835
Rapport sur l'ensemble des pétitions relatives à la situation précaire de l'industrie cotonnière et des projets d'amélioration qui y sont proposés ; prise en compte de la proposition présentée le 29 janvier 1835
Idem (2)
Idem (3)
Lundi 23 février 1835
Prise en considération et modalités d’examen d'une proposition de loi relative aux droits sur le coton
Idem (2)
Idem (3)
Mardi 10 mars 1835
Mise à l'ordre du jour d'un projet de loi contenant des mesures pour protéger l'industrie cotonnière
Lundi 6 avril 1835
Renvoi d'une pétition relative à l'industrie cotonnière
Lundi 24 août 1835
Rapport sur des pétitions demandant des mesures en faveur de l'industrie cotonnière, et plus particulièrement la prohibition des cotons étrangers
Rapport sur des pétitions demandant des mesures en faveur de l'industrie cotonnière, et plus particulièrement la perception effective des droits sur les tulles étrangères
Lundi 31 août 1835
Mise à l'ordre du jour de la proposition de loi relative aux mesures de protection en faveur de l'industrie cotonnière
Idem (2)
Idem (3)
Lundi 7 septembre 1835
Mise à l'ordre du jour de la proposition de loi visant à protéger l'industrie cotonnière
Idem (2)
Idem (3)
Discussion générale de la proposition de loi visant à adopter diverses mesures de protection et de limitation de la concurrence étrangère à l'égard des fabriques belges de coton (prohibition, estampille, recherche à l'intérieur du pays...)
Jeudi 10 septembre 1835
Impression des pièces adressées à la chambre et relatives au projet de loi visant à protéger l'industrie cotonnière
Discussion de la question de principe dans le cadre de la proposition de loi de protection de l'industrie cotonnière : y aura-il recours à la prohibition des tissus étrangers, à l’estampille et aux visites domiciliaires ?
Idem (2)
Idem (3)
Idem (4)
Idem (5)
Idem (6)
Idem (7)
Idem (8)
Vendredi 11 septembre 1835
Mesures de protection de l'industrie cotonnière (prohibition des tissus étrangers, estampille, visites domiciliaires...) et propositions alternatives
Modalités de perception du droit de douanes sur les tissus en coton importés (au poids ou à la valeur)
Samedi 12 septembre 1835
Proposition d'ajourner la discussion des mesures à prendre en matière de protection douanière en faveur de l'industrie cotonnière
Idem (2)
Idem (3)
Mardi 10 novembre 1835
Etat d'avancement du projet de loi annoncé par le gouvernement, en matière de répression de la fraude douanière