Loos Jean (1799-1871)

SESSION 1845-1846

(01) Renvoi d’une pétition relative aux droits sur les sucres (03/06/1846, 12/06/1846)

(02) Rapport sur une pétition relative à la mise en œuvre de la loi sur les droits différentiels (11/08/1846)

(03) Politique commerciale du gouvernement et création des entrepôts francs (06/12/1845, 11/12/1845, 12/12/1845), régime d’importation en transit (20/12/1845, 22/12/1845)

(04) Etablissements pénitentiaires, réforme générale des prisons, personnel religieux (19/02/1846)

(05) Droits sur les sucres (15/05/1846, 12/06/1846, 17/06/1846, 18/06/1846, 20/06/1846)

(06) Fêtes organisées à l’occasion de l’inauguration du chemin de fer de Bruxelles à Paris (02/06/1846)

SESSION 1846-1847

(01) Renvoi de pétitions relatives au code disciplinaire de la marine (26/01/1847) et aux droits sur le sucre (28/04/1847)

(02) Mise en œuvre de la loi sur les droits différentiels (27/11/1846, 28/11/1846), régime d’importation en transit direct et par entrepôt (02/12/1846), entrepôt d’Anvers (14/04/1847)

(03) Prise en charge, par l’Etat, de la navigation sur l’Escaut (Tête de Flandre) (03/12/1846, 04/03/1847)

(04) Organisation postale et poste aux chevaux (09/12/1846, 28/04/1847)

(05) Droits de phares et de fanaux (10/12/1846)

(06) Droits sur les céréales (09/03/1847, 20/03/1847), accusation de spéculation sur les denrées alimentaires par le commerce d’Anvers (11/12/1846)

(07) Fixation de l’ordre du jour (14/12/1846)

(08) Droits sur les sucres (24/12/1846, 23/04/1847, 30/04/1847, 06/05/1847)

(09) Etablissements pénitentiaires, notamment construction de nouvelles prisons, recours aux religieux comme gardiens, traitements du personnel administratif) (13/01/1847, 15/01/1847, 21/01/1847, 22/01/1847)

(10) Défrichements, encouragement à l’agriculture et expropriation pour cause d’utilité publique des biens communaux (12/02/1847)

(11) Révision des lois sur la milice (17/03/1847, 27/03/1847)

(12) Chemin de fer de l’Etat (27/03/1847, 06/05/1847)

(13) Canaux de la Campine, bureaux de bienfaisance d’Anvers (14/04/1847)

SESSION 1847-1848

(01) Rapports sur des pétitions relatives, aux soupçons d’immoralité à l’égard d’un magistrat de Courtray (07/04/1848), à une demande de pension, à charge de l’Etat, par le directeur d’un dépôt de mendicité (07/04/1848)

(02) Régime postal (24/11/1847, 24/12/1847, 01/02/1848)

(03) Budget du département des affaires étrangères pour 1848. Utilité d’une marine militaire (30/11/1847), service des bateaux à la Tête de Flandre (30/11/1847)

(04) Budget du département de l’intérieur pour 1848. Académie royale d’Anvers (18/12/1847)

(05) Droits sur les sucres (20/12/1847, 02/02/1848, 03/02/1848, 05/02/1848, 28/04/1848, 13/05/1848)

(06) Droits de transit (22/12/1847)

(07) Organisation des monts de piété (14/03/1848, 15/03/1848, 16/03/1848, 21/03/1848)

(08) Garde civique (06/04/1848, 07/04/1848)

(09) Droits sur les bois (08/02/1848, 11/02/1848) et sur la soie (08/02/1848, 09/02/1848)

(10) Motion d’ordre relative à un naufrage et au projet d’installation d’un phare à Wielingen (28/04/1848)

(11) Droits différentiels (12/05/1848)

(12) Institution des warrants (17/05/1848)

(13) Droits de timbre (19/05/1848 (soir))