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Barthelemy Antoine (1766-1832)

Portrait de Barthelemy Antoine

Barthelemy Antoine libéral

né en 1766 à Namur décédé en 1832 à Franc-Waret

Ministre (justice) en 1831. Représentant 1831-1832 , élu par l'arrondissement de Bruxelles Congressiste élu par l'arrondissement de Bruxelles

Budget de l'Etat et budgets des départements ministériels

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Vendredi 14 janvier 1831

Mise à l'ordre du jour du budget des dépenses de 1831

Mercredi 20 juillet 1831

Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Reliquat des sommes accordées au gouvernement provisoire et au régent

Lundi 7 novembre 1831

Loi accordant des crédits provisoires pour le dernier trimestre de l'année 1831. Transmission du rapport de la section centrale aux ministres et à la cour des comptes

Vendredi 3 février 1832

Projet de loi portant le budget de l'exercice 1832. Motion d'ordre visant à en scinder le vote par ministère, notamment pour en accélérer l'adoption

Mardi 27 mars 1832

Mardi 3 avril 1832

Jeudi 5 avril 1832

Vendredi 6 avril 1832

Budget des finances de 1832. Détermination de la remise accordée aux receveurs de l'administration de l'enregistrement et des domaines

Samedi 7 avril 1832

Samedi 14 avril 1832

Budget des finances de 1832. Frais de fonctionnement de l'administration des contributions, douanes et accises