Accueil Séances Plénières Tables des matières Biographies Documentation Note d’intention

Serruys Jean-Baptiste (1754-1833)

Portrait de Serruys Jean-Baptiste

Serruys Jean-Baptiste indéterminée

né en 1754 à Thourout décédé en 1833 à Bruxelles

Représentant entre 1831 et 1832, élu par l'arrondissement de Ostende Congressiste élu par l'arrondissement de Ostende

Interventions (1830-1848)

jeudi 2 décembre 1830 Proposition demandant au gouvernement communication des pièces diplomatiques et blocus de l'Escaut Serruys et suivants
jeudi 10 février 1831 Demande visant à obtenir communication du protocolde de la Conférence de Londres du 7 février 1831 relatif à l'élection du duc de Nemours comme roi des Belges Serruys
mardi 1 mars 1831 Rapport sur le décret provisoire sur les distilleries (mise à l'ordre du jour) Destouvelles
vendredi 8 avril 1831 Projet de décret sur les droits d'entrée sur les poissons Serruys (auteur)
dimanche 10 avril 1831 Décret relatif aux droits d'entrée sur le poisson Serruys (rapporteur)
mercredi 13 avril 1831 Décret relatif aux droits d'entrée sur les poissons Serruys
jeudi 7 juillet 1831 Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix Serruys
samedi 24 décembre 1831 Loi relative au transit des sucres Serruys
mardi 27 décembre 1831 Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Maintien de certains droits fiscaux hollandais illégaux (leges) Duvivier et suivants
vendredi 23 mars 1832 Budget de la marine de 1832. Proposition de réduire les crédits de personnel de l'administration centrale Serruys
vendredi 23 mars 1832 Budget de la marine de 1832. Achat de bateaux pour assurer le service des ports et des côtes par le gouvernement Serryus
mardi 27 mars 1832 Budget des finances de 1832. Nécessité de réorganisation l'administration de la douane pour remédier aux déficiences introduites durant le régime hollandais Serruys
mercredi 4 avril 1832 Budget des finances de 1832. Dépenses de personnel et nécessité de réorganiser les services de la douane en raison de l'importance de la fraude douanière Serruys
jeudi 5 avril 1832 Budget des finances de 1832. Indemnité aux employés de la douane pour compenser la perte des leges Serruys
mardi 17 avril 1832 Budget de l'intérieur de 1832. Appréciation du caractère utile ou néfaste du corps des ponts et chaussées, traitement de son personnel Serruys
mardi 17 avril 1832 Budget de l'intérieur de 1832. Service du port d'Ostende. Curement du bassin de réserve Serruys
mardi 29 mai 1832 Loi d'organisation du service de la douane, notamment détermination du rayon douanier Serruys
mardi 29 mai 1832 Idem (2) Serruys (2)
mardi 29 mai 1832 Idem (3) Serruys (3)
vendredi 1 juin 1832 Projet de loi d'organisation du service de la douane, notamment détermination du rayon douanier Serruys
vendredi 1 juin 1832 Idem (2) Serruys (2)
vendredi 1 juin 1832 Idem (3) Serruys (3)
vendredi 1 juin 1832 Idem (4) Serruys (4)
samedi 2 juin 1832 Loi d'organisation du service de la douane, notamment détermination du rayon douanier Serruys
samedi 2 juin 1832 Idem (2) Serruys (2)
samedi 2 juin 1832 Idem (3) Serruys (3)
samedi 2 juin 1832 Idem (4) Serruys (4)
samedi 2 juin 1832 Idem (5) Serruys (5)
jeudi 5 juillet 1832 Rapport sur une pétition demandant que les droits sur les poissons soient fixés au poids Serruys
jeudi 12 juillet 1832 Proposition de loi relative à l'impôt des distilleries (auteur) Serruys
jeudi 12 juillet 1832 Idem (2) Serruys (2)
mardi 17 juillet 1832 Loi relative à la décharge du droit sur les eaux-de-vies indigènes Serruys
mardi 17 juillet 1832 Idem (2) Serruys (2)
mardi 17 juillet 1832 Idem (3) Serruys (3)
mardi 17 juillet 1832 Idem (4) Serruys (4)
mardi 17 juillet 1832 Idem (5) Serruys (5)