Wallaert Jacques (1790-1848)
Wallaert Jacques catholique
né en 1790 à Hooglede décédé en 1848 à Roulers
Représentant entre 1833 et 1848, élu par l'arrondissement de Roulers Congressiste élu par l'arrondissement de ThieltInterventions (1830-1848)
| mercredi 24 novembre 1830 | Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique Wallaert (pour l'exclusion) |
SESSION EXTRAORDINAIRE 1833
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (8/06/1833)
Aucune intervention.
SESSION 1833-1834
Aucune intervention.
SESSION 1834-1835
Aucune intervention.
SESSION 1835-1836
Aucune intervention.
SESSION 1836-1837
Aucune intervention.
SESSION 1837-1838
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (élection non contestée) (06/10/1837)
Aucune intervention.
SESSION 1838-1839
(01) Projet de loi concernant le traité des 24 articles. Clôture des débats (18/03/1839)
(02) Fait personnel relatif à un discours imprimé au Moniteur (19/03/1839)
SESSION 1839-1840
(01) Remboursement des frais exposés par certains agents du ministère des affaires étrangères (18/12/1839)
SESSION 1840-1841
(01) Loi sur les pensions. Pensions des ministres (28/01/1841)
SESSION 1841-1842
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (10/11/1841)
(01) Règlement de la chambre pour un fait personnel (06/12/1841)
(02) Intervention du clergé lors des élections (06/12/1841, 18/12/1841)
(03) Pétition relative aux droits de sortie sur les lins (19/01/1842)
(04) Personne du Roi (10/08/1842)
SESSION 1842-1843
Aucune.
SESSION 1843-1844
Aucune.
SESSION 1844-1845
Aucune.
SESSION 1845-1846
(00) Vérification de ses pouvoirs en tant que membre de la chambre nouvellement élu (16/09/1845)
(01) Mise en œuvre et valeur normative du concordat de 1801 et liberté de nommer les desservants du culte sans intervention de l’Etat (13/02/1846, 14/02/1846)
SESSION 1846-1847
Aucune.
SESSION 1847-1848
Aucune.