Dolez Hubert (1808-1880)
Dolez Hubert, Joseph libéral
né en 1808 à Mons décédé en 1880 à Bruxelles
Représentant 1837-1852 et 1857-1870 , élu par l'arrondissement de MonsInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Révolution - Politique extérieure - Forces armées
Période hollandaise et processus d'indépendance
Samedi 17 novembre 1838
Vendredi 14 décembre 1838
Jeudi 28 février 1839
Lundi 18 mars 1839
Mercredi 15 mai 1839
Forces armées
Vendredi 14 décembre 1838
Droits politiques, moraux et sociaux
Acquisition de la nationalité et droit des étrangers
Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat
Autres droits politiques
Mercredi 20 mars 1839
Jeudi 21 mars 1839
- Projet de loi octroyant des avantages douaniers aux territoires cédés à la Hollande, en application du traité des XXIV articles. Caractère précipité du dépôt de ce projet et/ ou nécessité d'en limiter la portée
- Idem (2)
- Idem (3)
- Idem (4) (motifs d'abstention)
- Projet de loi octroyant des avantages douaniers sur les faïences importées depuis les territoires cédés à la Hollande, en application du traité des XXIV articles
Organisation des pouvoirs
Pouvoir judiciaire
Lundi 10 décembre 1838
Fiscalité et finances de l'Etat
Recettes fiscales (hors droits de douane et accises)
Mercredi 21 novembre 1838
Politique économique (hors travaux publics)
Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités)
Mercredi 20 mars 1839
Jeudi 21 mars 1839
Mercredi 15 mai 1839