Autres encouragements agricoles (défrichements, irrigations, engrais, enseignement agricole, jardin botanique, taxe des barrières...)
Projets non finalisés (1830-1914)
Session 1878 extraordinaire
Débats parlementaires (1830-1836)
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session extraordinaire 1833
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Séance du 5 juillet 1833 : Rapport sur une pétition relative aux exemptions accordées pour l'agriculture en matière de droits de barrière (Boucqueau de Villeraie)
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Séance du 21 septembre 1833 : Critique des choix opérés en matière d'encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce (maïs, vignes, mûrier, cultures modèles) (Thienpont et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Critique des choix opérés en matière d'encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce (maïs, vignes, mûrier, cultures modèles) (Jullien et suivants)
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Séance du 21 septembre 1833 : Critique des choix opérés en matière d'encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce (maïs, vignes, mûrier, cultures modèles) (de Brouckere et suivants)
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Séance du 27 septembre 1833 : Modification opérée au tarif des douanes, en matière de droits sur les garances, au moyen d'un arrêté royal et non d'une loi (Donny et suivants)
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Séance du 27 septembre 1833 : Modification opérée au tarif des douanes, en matière de droits sur les garances, au moyen d'un arrêté royal et non d'une loi (de Brouckere et suivants)
Documentation générale
À venir.