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Autres industries, autres droits spécifiques, jeux de Spa

Débats parlementaires (1830-1836)

Session 1832-1833

Lundi 28 janvier 1833

Rapport sur une pétition demandant l'admission des os à la sortie (Poschet)

Session extraordinaire 1833

Vendredi 5 juillet 1833

Rapport sur une pétition s'opposant à la levée de la prohibition à la sortie des os (d'Hoffschmidt)

Vendredi 9 août 1833

Rapport sur une pétition s'opposant à la levée de la prohibition à la sortie des os (Zoude)

Session 1833-1834

Samedi 3 mai 1834

Rapport sur une pétition demandant la révision du tarif des douanes sur les huiles de baleine et les graines oléagineuses (Schaetzen)

Session 1834-1835

Vendredi 20 février 1835

Vendredi 3 avril 1835

Rapport sur une pétition demandant la révision du tarif des douanes sur les huiles de baleine (Zoude et suivants)

Session 1835-1836

Lundi 24 août 1835

Jeudi 21 avril 1836

Rapport sur une pétition demandant des mesures en matière d'entrée des drilles et des chiffons utilisés par l'industrie papetière (Zoude et suivants)

Jeudi 2 juin 1836

Dispositions de la loi sur le transit applicables aux pipes de terre (loi du 16 juin 1836) (Rodenbach et suivants)

Mercredi 8 juin 1836

Mise à l'ordre du jour d'un projet de loi relatif à l'exportation des os (Donny et suivants)

Session 1838-1839

Vendredi 21 décembre 1838

Jeux de Spa. Subside extraordinaire pour réparations aux bâtiments de cette ville (dechampsSPA)

Jeudi 21 mars 1839

Projet de loi octroyant des avantages douaniers sur les faïences importées depuis les territoires cédés à la Hollande, en application du traité des XXIV articles (xxx)