Question sociale (III) : Législation du travail, condition ouvrière, revendications sociales
Projets non finalisés (1830-1914)
Session extraordinaire 1890
Session extraordinaire 1900
Débats parlementaires (1830-1836)
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session 1833-1834
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Séance du 13 décembre 1833 : Rapport sur une pétition de 12.000 ouvriers des manufactures de coton, à Gand, demandant des mesures pour qu'ils puissent obtenir du travail (d'Huart et suivants)
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Séance du 13 décembre 1833 : Rapport sur une pétition de 12.000 ouvriers des manufactures de coton, à Gand, demandant des mesures pour qu'ils puissent obtenir du travail (Pirson)
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Séance du 13 décembre 1833 : Rapport sur une pétition de 12.000 ouvriers des manufactures de coton, à Gand, demandant des mesures pour qu'ils puissent obtenir du travail (Rogier)
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Séance du 27 janvier 1834 : Rapport sur une pétition signée par un grand nombre d'ouvriers de l'industrie cotonnière exposant leur situation malheureuse (d'Hoffschmidt et suivants)
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Séance du 8 février 1834 : Rapport sur une pétition d'ouvriers demandant du travail (Poschet)
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Séance du 13 mars 1834 : Renvoi d'une pétition réclamant contre l’abus qui résulte de la coalition des ouvriers haleurs sur la Lys (Bekaert)
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Séance du 22 avril 1834 : "Il est, messieurs, pour l’ordre public dans notre pays un danger moins apparent peut-être que les manœuvres de l’orangisme, mais qui ne tarderait pas à le menacer plus gravement encore, si la sollicitude du gouvernement et des chambres n’en prévenait le développement". Expulsion d'étrangers appartenant à la Société des Droits de l’Homme, pronant la république et cherchant à corrompre les esprits des ouvriers en les incitant, notamment, à se constituer en associations (Lebeau)
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Séance du 24 avril 1834 : Expulsion d'étrangers pronant des doctrines antisociales et républicaines (Pirson)
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Séance du 24 avril 1834 : Idem (2) (Ernst)
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Séance du 24 avril 1834 : Manque d'efficacité de la sûreté de l'Etat lors des troubles de Bruxelles des 5 et 6 avril 1834, en raison de son déplacement des attributions du ministre de l'intérieur vers celles du ministre de la justice (de Brouckere)
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Séance du 25 avril 1834 : Expulsion d'étrangers pronant des doctrines antisociales et républicaines (Fleussu)
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Séance du 25 avril 1834 : Idem (2) (Fleussu (2))
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Séance du 25 avril 1834 : Idem (3) (Nothomb)
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Séance du 25 avril 1834 : Idem (4) (Nothomb (2))
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Séance du 26 avril 1834 : Expulsion d'étrangers pronant des doctrines antisociales et républicaines (F. de Mérode)
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Séance du 26 avril 1834 : Expulsion d'étrangers pronant des doctrines antisociales et républicaines (Jullien et suivants)
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Séance du 26 avril 1834 : Expulsion d'étrangers pronant des doctrines antisociales et républicaines (Lebeau)
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Séance du 28 avril 1834 : Menace que font courir les anarchistes et les socialistes sur l'ordre social en Belgique et en Europe. Critique du programme politique et social du mouvement républicain ; justification de l'expulsion de Belgique des étrangers qui développent ces doctrines (Devaux)
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Séance du 28 avril 1834 : Relativisation de la menace que font courir les anarchistes et les socialistes sur l'ordre social et aperçu des troubles sociaux en France (Gendebien)
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Séance du 7 juin 1834 : Rapport sur une pétition réclamant contre l’abus qui résulte de la coalition des ouvriers haleurs sur la Lys (Bekaert)
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Séance du 1 juillet 1834 : Rapport sur une pétition d'ouvriers des fabriques de coton, se plaignant de l'insuffisance de leur salaire
Documentation générale
À venir.