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Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919) Loi du 18 février 1840 contenant le budget du département des travaux publics de l'exercice 1840
Rapporteur :
Albert
Van Hoobrouck de Fiennes
Documents parlementaires
1839-1840, n° 2 VII (travaux publics)
1839-1840, n° 4 (rapport sur le chemin de fer de l'Etat)
1839-1840, n° 32
1839-1840, n° 40 (canaux de L'Espierre et de Bossuyt)
1839-1840, n° 41 (canaux de L'Espierre et de Bossuyt)
1839-1840, n° 44
1839-1840, n° 46 (canaux de L'Espierre et de Bossuyt)
1839-1840, n° 90 (études sur la Meuse)
Séances parlementaires
Mardi 12 novembre 1839 : Dépôt (sous la forme du budget général des recettes et des dépenses)
Samedi 14 décembre 1839 : Rapport de la section centrale
Jeudi 26 décembre 1839 : Discussion générale
Vendredi 27 décembre 1839 : Discussion générale
Samedi 28 décembre 1839 : Discussion générale
Mercredi 15 janvier 1840 : Discussion générale
Jeudi 16 janvier 1840 : Discussion générale
Vendredi 17 janvier 1840 : Discussion générale
Samedi 18 janvier 1840 : Discussion générale
Samedi 18 janvier 1840 : Discussion des articles
Lundi 20 janvier 1840 : Discussion des articles
Mardi 21 janvier 1840 : Discussion des articles
Mercredi 22 janvier 1840 : Discussion des articles
Mercredi 22 janvier 1840 : Second vote des articles
Mercredi 22 janvier 1840 : Second vote des articles et vote sur l'ensemble (55 pour, 6 contre, 1 abstention)
Matières
Budget du ministère des travaux publics