(E. HUYTTENS, Discussions du Congrès national de Belgique, Bruxelles, Société typographique belge, Adolphe Wahlen et Cie, 1844, tome 1)
(page 352) (Présidence de M. le baron Surlet de Chokier)
- La séance est ouverte à deux heures (P. V.)
M. Devaux fait le rapport de la section centrale sur les questions relatives au sénat.
- La discussion s'engage sur le jour de l'ouverture de la discussion de ce rapport.
M. de Robaulx s'élève contre le comité général et dit que l'assemblée n'a pas pris de décision à cet égard.
- Sur les observations d'un membre du bureau, l'assemblée reconnaît que la décision de se former en comité général a été prise.
(page 353) M. de Robaulx demande que son nom comme opposant soit inscrit au procès-verbal.
- La séance est levée à quatre heures et demie, et renvoyée au comité général à mardi, à dix heures.