De Robiano Borsbeek Louis, François, Paule, Marie, Joseph catholique
né en 1781 à Bruxelles décédé en 1855 à Turin (Italie)
Représentant entre 1832 et 1833, élu par l'arrondissement de Ypresmercredi 14 novembre 1832 | Demande de constituer immédiatement le bureau de la chambre, avant la vérification des pouvoirs des nouveaux membres de_Robiano |
lundi 19 novembre 1832 | Projet d'adresse au roi. Mise à l'ordre du jour de Robiano |
mercredi 21 novembre 1832 | Adresse au roi. Exécution du traité des XXIV articles, intervention de l’armée française à Anvers, système diplomatique suivi par le gouvernement de Robiano |
vendredi 23 novembre 1832 | Adresse au roi. Exécution du traité des XXIV articles, système diplomatique suivi par le gouvernement de Robiano |
vendredi 23 novembre 1832 | Idem (2) de Robiano (2) |
vendredi 23 novembre 1832 | Idem (3) de Robiano (3) |
vendredi 23 novembre 1832 | Idem (4) de Robiano (4) |
vendredi 23 novembre 1832 | Idem (5) de Robiano (5) |
samedi 24 novembre 1832 | Adresse au roi. Exécution du traité des XXIV articles. Clôture de la discussion de Robiano |
lundi 26 novembre 1832 | Adresse au roi. Exécution du traité des XXIV articles, intervention de l’armée française à Anvers, système diplomatique suivi par le gouvernement de Robiano |
lundi 26 novembre 1832 | Idem (2) de Robiano (2) |
mardi 27 novembre 1832 | Adresse au roi. Principe de l'inamovabilité des magistrats de Robiano |
mardi 27 novembre 1832 | Adresse au roi. Résultats positifs de la politique mise en place pour lutter contre le choléra de Robiano |
mardi 27 novembre 1832 | Idem (2) de Robiano (2) |
mardi 27 novembre 1832 | Adresse au roi. Expression formelle de la confiance de la Chambre dans l'action politique du gouvernement de Robiano |
mardi 27 novembre 1832 | Idem (2) de Robiano (2) |
vendredi 7 décembre 1832 | Loi portant le budget des voies et moyens de 1833. Mise à l'ordre du jour en l'absence du gouvernement de Robiano |
jeudi 13 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Financement de l'Etat à court terme au moyen de l'escompte sur les mandats du trésor de Robiano |
jeudi 13 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Emission de l'emprunt de 12 millions de Robiano |
vendredi 14 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Limitation à une période inférieure à un an de l'autorisation accordée au gouvernement de lever les impôts, en dérogation à l'article 111 de la Constitution de Robiano |
samedi 15 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Limitation à une période inférieure à un an de l'autorisation accordée au gouvernement de lever les impôts, en dérogation à l'article 111 de la Constitution de Robiano |
mardi 18 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Nécessité de voter les majorations d'impôts demandées par le gouvernement, et plus particulièrement en matière de contribution foncière et de contribution personnelle de Robiano |
mardi 18 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Nécessité de voter les majorations d'impôts demandées par le gouvernement, et plus particulièrement en matière de contribution foncière et de contribution personnelle de Robiano |
mardi 18 décembre 1832 | Idem (2) de Robiano (2) |
mercredi 19 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Possibilité pour l'administration fiscale de transiger avec les personnes condamnées en matière d'impôt de Robiano de Robiano (2) |
mercredi 19 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Contribution personnelle. Suppression de l'impôt sur les foyers excédant le nombre de 12 de Robiano |
jeudi 20 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Proposition de supprimer les déclarations relatives aux successions qui ne paient rien au trésor de Robiano |
samedi 22 décembre 1832 | Budget des voies et moyens. Nature et pourtée des termes "Amendes, pénalutés et condamnations pécuniaires" et droit pour l'administration fiscale de transiger sur le montant de celles-ci de Robiano |
samedi 22 décembre 1832 | Projet de loi relatif à la taxe des lettres de Robiano de Robiano (2) de Robiano (3) |
lundi 24 décembre 1832 | Proposition de loi relative aux droits sur les fers de Robiano |
mercredi 26 décembre 1832 | Budget de la justice. Crédits supplémentaires de Robiano |
vendredi 28 décembre 1832 | Réimpression du projet de loi provinciale de Robiano |
samedi 29 décembre 1832 | Proposition visant à témoigner à l'armée française la reconnaissance de la nation belge et à faire disparaître le lion érigé sur la butte de Waterloo de Robiano |
samedi 29 décembre 1832 | Idem (2) de Robiano (2) |
samedi 29 décembre 1832 | Idem (3) de Robiano (3) |
vendredi 25 janvier 1833 | Vérification des pouvoirs d'un membre élu de la Chambre de Robiano |
vendredi 25 janvier 1833 | Idem (2) de Robiano (2) |
samedi 26 janvier 1833 | Vérification des pouvoirs d'un membre élu de la Chambre de Robiano |
lundi 28 janvier 1833 | Rapport sur une pétition de l'administration de la société dite de bienfaisance demandant un subisde pour ses colonies agricoles de Robiano |
vendredi 1 février 1833 | Rapport sur une pétition demandant que les cimetières soient établis hors de l'enceinte des communes de Robiano |
vendredi 1 février 1833 | Idem (2) de Robiano (2) |
mercredi 6 février 1833 | Lois sur la garde civique et loi communale. Mise à l'ordre du jour de Robiano |
mercredi 6 février 1833 | Proposition de loi relative aux droits des légionnaires de l'Empire de Robiano de Robiano (2) de Robiano (3) |
samedi 9 février 1833 | Rapport sur une pétition du consistoire de l'église protestante d'Anvers demandant un subside de Robiano |
mardi 12 février 1833 | Loi créant une dette flottante au moyen de bons du trésor de Robiano |
mardi 12 février 1833 | Idem (2) de Robiano (2) |
vendredi 15 février 1833 | Rapport sur des pétitions réclamant contre la mise en disponibilité du général Niellon de Robiano |
jeudi 21 février 1833 | Proposition de loi tendant à accroître le nombre de provinces. Prise en considération de Robiano |
jeudi 21 février 1833 | Idem (2)n de Robiano (2) |
vendredi 1 mars 1833 | Loi sur l'impôt des distilleries de Robiano |
vendredi 1 mars 1833 | LIdem (2) de Robiano (2) |
vendredi 1 mars 1833 | LIdem (3) de Robiano (3) |
vendredi 1 mars 1833 | Loi sur l'impôt des distilleries. Droit de l'administration fiscale de transiger et mode de répartition d'une partie des amendes et des confiscation entre les agents de Robiano |
samedi 2 mars 1833 | Loi sur l'impôt des distilleries. Droit de l'administration fiscale de transiger et mode de répartition d'une partie des amendes et des confiscation entre les agents de Robiano |
samedi 2 mars 1833 | Impôt des distilleries de Robiano |
samedi 2 mars 1833 | Idem (2) de Robiano (2) |
samedi 2 mars 1833 | Idem (3) de Robiano (3) |
lundi 4 mars 1833 | Loi sur l'impôt des distilleries de Robiano |
lundi 4 mars 1833 | Idem (2) de Robiano (2) |
lundi 4 mars 1833 | Idem (3) de Robiano (3) |
jeudi 7 mars 1833 | Fixation du taux et affectation du produits de la taxe des barrières de Robiano |
jeudi 7 mars 1833 | Fixation du taux et affectation du produits de la taxe des barrières de Robiano |
vendredi 8 mars 1833 | Détermination de la base de la taxe des barrières (distance kilométrique entre barrières) et emplacement des barrières de Robiano |
vendredi 8 mars 1833 | Détermination de la base de la taxe des barrières (distance kilométrique entre barrières) et emplacement des barrières (2) de Robiano |
vendredi 8 mars 1833 | Détermination de la base de la taxe des barrières (distance kilométrique entre barrières) et emplacement des barrières (3) de Robiano |
lundi 11 mars 1833 | Vote de la loi sur les barrières. Motifs d'abstention de Robiano |
mardi 12 mars 1833 | Rapport sur une pétition de tenants de barrières demandant une remise par suite de la perte de revenu découlant des événements militaires à Anvers de Robiano |
jeudi 14 mars 1833 | Etablissement temporaire d'un droit de douane réduit sur les céréales de Robiano |
vendredi 15 mars 1833 | Loi de naturalisation. Détermination de l'étendue des droits politiques des étrangers naturalisés de Robiano |
samedi 16 mars 1833 | Loi de naturalisation. Conditions d'octroi de la grande nationalité de Robiano |
samedi 16 mars 1833 | Loi de naturalisation. Conditions d'octroi de la grande nationalité (2) de Robiano (2) |
jeudi 21 mars 1833 | Loi de naturalisation. Mesures transitoires de Robianoe |
jeudi 21 mars 1833 | Loi de naturalisation. Proposition visant à lier l'octroi de la nationalité belge à une condition de résidence de Robiano |
mardi 2 avril 1833 | Budget de la guerre pour 1833. Utilité du haras militaire pour l'amélioration de la race chevaline de Robiano |
mardi 2 avril 1833 | Idem (2) de Robiano |
mardi 2 avril 1833 | Budget de la guerre pour 1833. Proposition de démanteler la citadelle d'Anvers de Robiano |
mardi 2 avril 1833 | Budget de la guerre pour 1833. Proposition de démanteler la citadelle d'Anvers de Robiano |