De Sauvage Etienne (1789-1867)
De Sauvage Etienne, Noël, Joseph
né en 1789 à Liège décédé en 1867 à Bruxelles
Ministre (intérieur et affaires étrangères) en 1831. Congressiste élu par l'arrondissement de LiègeInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
Forces armées
- Décret relatif à la mobilisation du premier ban de la garde civique (mise à l'ordre du jour) (2 avril 1831)
- Décret relatif à la mobilisation du premier ban de la garde civique (4 avril 1831)
- Idem (2) (4 avril 1831)
- Décret relatif à la mobilisation du premier ban de la garde civique. Recours aux volontaires (4 avril 1831)
- Interpellation relative à l'organisation de la garde civique (19 mai 1831)
- Interpellation relative à l'organisation de la garde civique (19 mai 1831)
- Nécessité de présenter un projet d'organisation provinciale, en raison des sympathies orangistes des conseillers provinciaux (19 mai 1831)
- Interpellation relative à l'organisation de la garde civique (26 mai 1831)
- Interpellation relative à la décision de séparer le génie militaire et le génie civil (26 mai 1831)
- Idem (2) (26 mai 1831)
- Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique (14 juin 1831)
- Idem (2) (14 juin 1831)
- Idem (3) (14 juin 1831)
- Idem (4) (14 juin 1831)
- Idem (5) (14 juin 1831)
- Idem (6) (14 juin 1831)
- Idem (7) (14 juin 1831)
- Idem (8) (14 juin 1831)
- Rapport sur une pétition de réfugiés italiens venus soutenir la révolution belge, et demandant que l'Etat leur alloue des fonds pour retourner en France (15 juin 1831)
- Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique (16 juin 1831)
- Idem (2) (16 juin 1831)
- Décret mdifiant les décrets qui organisent la garde civique (18 juin 1831)
- Décret relatif aux élections aux grades de la garde civique (20 juin 1831)
- Idem (2) (20 juin 1831)
- Idem (3) (20 juin 1831)
- Décret modifiant les décrets sur la garde civique (21 juin 1831)
- Idem (2) (21 juin 1831)
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
- Discussion politique générale relative au programme du deuxième ministère du régent, aux émeutes anti-orangistes du mois de mars 1831 et/ou au retrait du premier ministère (30 mars 1831)
- Idem (2) (30 mars 1831)
- Nécessité de présenter un projet d'organisation provinciale, en raison des sympathies orangistes des conseillers provinciaux (19 mai 1831)
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Proposition de réduire les subsides aux industriels dont les établissements ont été incendiés pendant la révolution (20 juillet 1831)
Droits politiques, moraux et sociaux
Autres droits politiques
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Demande d'un crédit pour indemniser les victimes du bombardement d'Anvers (20 juillet 1831)
- Crédits provisoires pour le troisième trimestre de l'année 1831. Proposition de réduire les subsides aux industriels dont les établissements ont été incendiés pendant la révolution (20 juillet 1831)
Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat
Liberté de conscience et indépendance des cultes
Infrastructures et transports
Voies d'eau
Organisation des pouvoirs
Institutions communales
Institutions provinciales
- Projet de décret annulant la réunion des états provinciaux en juillet 1831 (30 juin 1831)
- Idem (2) (30 juin 1831)