De Robiano François (1778-1836)
De Robiano François, Xavier, Jean, Marie, Joseph
né en 1778 à Bruxelles décédé en 1836 à Saint-Gilles (Bruxelles)
Congressiste élu par l'arrondissement de MalinesInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
Forces armées
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
- Proposition relative à la forme du gouvernement (monarchique ou républicaine) (22 novembre 1830)
- Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique (23 novembre 1830)
- Idem (2) (23 novembre 1830)
- Exclusion des Orange-Nassau et demande de communication de renseignements diplomatiques (24 novembre 1830)
- Election du chef de l'Etat (pour le duc de Nemours) (2 février 1831)
- Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix (4 juillet 1831)
- Idem (2) (4 juillet 1831)
Organisation des pouvoirs
Pouvoir constituant
- Vérification des pouvoirs d'un membre du Congrès (8 juillet 1831)