De Robiano François, Xavier, Jean, Marie, Joseph
né en 1778 à Bruxelles décédé en 1836 à Saint-Gilles (Bruxelles)
Congressiste élu par l'arrondissement de Malineslundi 22 novembre 1830 | Proposition relative à la forme du gouvernement (monarchique ou républicaine) de Robiano (pour la monarchie) |
mardi 23 novembre 1830 | Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique de Robiano |
mardi 23 novembre 1830 | Idem (2) de Robiano (pour l'exclusion |
mercredi 24 novembre 1830 | Exclusion des Orange-Nassau et demande de communication de renseignements diplomatiques de Stassart et suivants (2) |
mercredi 2 février 1831 | Election du chef de l'Etat (pour le duc de Nemours) de Robiano |
lundi 11 avril 1831 | Décret visant à admettre des officiers étrangers au service de l'armée belge de Robiano |
lundi 4 juillet 1831 | Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix de Robiano |
lundi 4 juillet 1831 | Idem (2) de Robiano |
vendredi 8 juillet 1831 | Vérification des pouvoirs d'un membre du Congrès de Robiano |