Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
De Robaulx
Alexandre (1798-1861)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
De Robaulx
Alexandre
libéral
né en 1798 à Fontaine-l'Evêque décédé en 1861 à Liège
Représentant
1831-1833 (Thuin) et 1833-1835 (Soignies)
Congressiste
élu par l'arrondissement de Philippeville
Législation
Auteur ou coauteur de lois
Décret du 1 février 1831 contenant protestation contre le protocole des cinq grandes puissances, du 20 janvier 1831
Décret du 2 avril 1831 relatif aux opérations de la commission d'enquête, pour la recherche des auteurs des troubles qui ont signalé les derniers jours de mars 1831
Projets de loi (non aboutis)
Par date
Par matière
droits-politiques-moraux-sociaux
liberte-d-enseignement-et-enseignement-de-l-etat
Liberté d'enseignement et rôle de l'Etat en matière d'enseignement (généralités)
Proposition de loi portant organisation de l'instruction publique
liberte-de-conscience-et-independance-des-cultes
Instruction religieuse (dans l'enseignement), rôle moralisateur de la religion, anticléricalisme
Proposition de loi portant organisation de l'instruction publique