De Baillet Joseph, François, Jean, Népomicène
né en 1787 à Anvers décédé en 1861 à Bruxelles
Congressiste élu par l'arrondissement de Nivellessamedi 13 novembre 1830 | Projet de règlement du Congrès national de Baillet et suivants |
mardi 23 novembre 1830 | Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique de Baillet (contre l'exclusion) |
mercredi 24 novembre 1830 | Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique (contre l'exclusion) de Baillet (contre l'exclusion) |
lundi 13 décembre 1830 | Projet de constitution. Question de principe sur l'existence d'un sénat de Baillet |
mardi 21 décembre 1830 | Projet de constitution. Suppression des distinctions d'ordres Van Snick et suivants |
mardi 21 décembre 1830 | Insertion au procès-verbal des motifs d'abstention ou de vote négatif de Baillet et suivants |
lundi 3 janvier 1831 | Projet de constitution : Exercice légal ou constitutionnel des pouvoirs émanant de la nation Pirmez et suivants |
dimanche 9 janvier 1831 | Projet de constitution. Condition imposée au chef de l'Etat pour être simultanément chef d'un autre Etat de Baillet et suivants |
mardi 11 janvier 1831 | Proposition visant à procéder immédiatement à l'élection du chef de l'Etat de Baillet |
mardi 18 janvier 1831 | Proposition ayant pour objet la nomination immédiate du chef de l'Etat de Baillet |
mercredi 19 janvier 1831 | Propositions relatives à l'élection du chef de l'Etat de Baillet |
vendredi 28 janvier 1831 | Décrets sur le mode d'élection, de proclamation et d'acceptation du chef de l'Etat de Baillet |
lundi 31 janvier 1831 | Election du chef de l'Etat de Baillet |
jeudi 3 février 1831 | Election du chef de l'Etat de Baillet |