Accueil Séances Plénières Tables des matières Biographies Documentation Note d’intention

De Baillet Joseph (1787-1861)

Portrait de De Baillet Joseph

De Baillet Joseph, François, Jean, Népomicène

né en 1787 à Anvers décédé en 1861 à Bruxelles

Congressiste élu par l'arrondissement de Nivelles

Interventions (1830-1848)

Liste des sessions

Session 1830-1831 (Congrès national)

Session 1830-1831 (Congrès national)

Novembre 1830

Samedi 13 novembre 1830

Projet de règlement du Congrès national

Mardi 23 novembre 1830

Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique

Mercredi 24 novembre 1830

Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique (contre l'exclusion)

Décembre 1830

Lundi 13 décembre 1830

Projet de constitution. Question de principe sur l'existence d'un sénat

Mardi 21 décembre 1830

Janvier 1831

Lundi 3 janvier 1831

Projet de constitution : Exercice légal ou constitutionnel des pouvoirs émanant de la nation

Dimanche 9 janvier 1831

Projet de constitution. Condition imposée au chef de l'Etat pour être simultanément chef d'un autre Etat

Mardi 11 janvier 1831

Proposition visant à procéder immédiatement à l'élection du chef de l'Etat

Mardi 18 janvier 1831

Proposition ayant pour objet la nomination immédiate du chef de l'Etat

Mercredi 19 janvier 1831

Propositions relatives à l'élection du chef de l'Etat

Vendredi 28 janvier 1831

Décrets sur le mode d'élection, de proclamation et d'acceptation du chef de l'Etat

Lundi 31 janvier 1831

Election du chef de l'Etat

Février 1831

Jeudi 3 février 1831

Election du chef de l'Etat