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Note d’intention
D'Oreye
Alexandre (1798-1886)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
D'Oreye
Alexandre
né en 1798 à Liège décédé en 1886 à (indéterminé)
Congressiste
élu par l'arrondissement de Liège
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
(21)
Forces armées
(18)
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
(3)
Droits politiques, moraux et sociaux
(2)
Autres droits politiques
(1)
Liberté de conscience et indépendance des cultes
(1)
Organisation des pouvoirs
(1)
Institutions provinciales
(1)
Diplomatie et forces armées
Forces armées
Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique
(14 juin 1831)
Idem (2)
(14 juin 1831)
Idem (3)
(14 juin 1831)
Idem (4)
(14 juin 1831)
Idem (5)
(14 juin 1831)
Idem (5)
(14 juin 1831)
Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique
(16 juin 1831)
Idem (2)
(16 juin 1831)
Idem (3)
(16 juin 1831)
Idem (4)
(16 juin 1831)
Idem (5)
(16 juin 1831)
Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique
(17 juin 1831)
Idem (2)
(17 juin 1831)
Décret mdifiant les décrets qui organisent la garde civique
(18 juin 1831)
Idem (2)
(18 juin 1831)
Idem (3)
(18 juin 1831)
Idem (4)
(18 juin 1831)
Idem (5)
(18 juin 1831)
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
Election du prince Léopold de Saxe-Cobourg comme chef de l'Etat. Réplique à l'impossibilité pour un prince protestant de devenir roi d'une nation catholique
(3 juin 1831)
Proposition engageant le gouvernement à prendre les mesures pour éviter la reprise des hostilités avec la Hollande, et plus particulièrement par suite des incidents militaires à Anvers
(15 juin 1831)
Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix
(8 juillet 1831)
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Droits politiques, moraux et sociaux
Autres droits politiques
Projet de décret exemptant de tous droits d'entrée certains biens appartenant à des Belges rentrés dans leurs foyers par suite de la révolution
(14 juin 1831)
Liberté de conscience et indépendance des cultes
Election du prince Léopold de Saxe-Cobourg comme chef de l'Etat. Réplique à l'impossibilité pour un prince protestant de devenir roi d'une nation catholique
(3 juin 1831)
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Organisation des pouvoirs
Institutions provinciales
Projet de décret annulant la réunion des états provinciaux en juillet 1831
(30 juin 1831)
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