Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Biographies
Documentation
Note d’intention
Zoude
Charles (1794-1860)
Biographie
Interventions
Zoude
Charles
né en 1794 à Namur décédé en 1860 à Namur
Congressiste
élu par l'arrondissement de Namur
Interventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session 1830-1831 (Congrès national)
Février 1831
Dimanche 6 février 1831
Projet de constitution. Dispositions transitoires. Maintien du personnel des cours et tribunaux jusqu'au vote d'une loi ad hoc
Lundi 14 février 1831
Loi électorale. Organisation des opérations électorales
Samedi 26 février 1831
Proposition visant à créant une commission d'enquête parlementaire permanente pour l'examen des questions diplomatiques
Lundi 28 février 1831
Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers
Idem (2)
Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers
Mars 1831
Mardi 1 mars 1831
Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers