Rouppe Nicolas (1769-1838)
Rouppe Nicolas, Jean libéral
né en 1769 à Rotterdam décédé en 1838 à Bruxelles
Représentant 1831-1836 , élu par l'arrondissement de Bruxelles Congressiste élu par l'arrondissement de BruxellesInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
- Discours du bourgmestre de Bruxelles, à l'occasion de l'inauguration du roi Léopold (21 juillet 1831)
- Loi approuvant le traité des XXIV articles (29 octobre 1831)
- Loi approuvant le traité des XXIV articles (1 novembre 1831)
- Budget de la justice pour 1834. Nécessité de maintenir les crédits demandés pour l'administration de la sûreté de l'Etat en raison notamment du risque d'agitation orangiste, compagnie de sûreté de Bruxelles (24 décembre 1833)
- Motif d'abstention du projet de loi octroyant des crédits pour l'armée au gouvernement à la suite de l'arrestation (puis de la libération) du commissaire d'arrondissement du Luxembourg (1 mars 1834)
- Responsabilité des autorités civiles et militaires lors des pillages qui ont eu lieu à Bruxelles les 5 et 6 avril 1834, en réponse aux provocations orangistes (28 avril 1834)
Droits politiques, moraux et sociaux
Droits sociaux
Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat
Organisation des pouvoirs
Institutions communales
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Octroi de secours aux villes pour venir en aide à la population ouvrière (19 novembre 1831)
- Injustice découlant de la mise à charge des communes ou des provinces des frais d'entretien des enfants trouvés ou abandonnés sur leur territoire, et plus particulièrement pour la ville de Bruxelles (7 mars 1834)
Institutions provinciales
Pouvoir exécutif
- Discours du bourgmestre de Bruxelles, à l'occasion de l'inauguration du roi Léopold (21 juillet 1831)
- Loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre de 1831. Etablissements scientifiques (observatoire, jardin botanique) (18 novembre 1831)
- Budget de la justice pour 1834. Nécessité de maintenir les crédits demandés pour l'administration de la sûreté de l'Etat en raison notamment du risque d'agitation orangiste, compagnie de sûreté de Bruxelles (24 décembre 1833)