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Note d’intention
Marlet
Jean-Bernard (1760-1834)
Biographie
Interventions
Marlet
Jean-Bernard
né en 1760 à Waillimont (Herbeumont) décédé en 1834 à Messancy
Congressiste
élu par l'arrondissement de Neufchâteau
Interventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session 1830-1831 (Congrès national)
Novembre 1830
Samedi 20 novembre 1830
Service funèbre en mémoire de tous les braves morts pour la patrie
Décembre 1830
Jeudi 30 décembre 1830
Projet de loi établissant une cour des comptes. Arrêt des comptes et jugement des comptables publics
Janvier 1831
Samedi 8 janvier 1831
Intention du roi de Hollande de lever le blocus de l'Escaut
Mardi 25 janvier 1831
Décret autorisant le recouvrement anticipé de la contribution foncière
Mercredi 26 janvier 1831
Projet de constitution. Institutions communales et provinciales. Organisation de la tutelle
Idem (2)
Avril 1831
Vendredi 8 avril 1831
Décret autorisant la levée d'un emprunt forcé de 12 millions de florins
Juin 1831
Jeudi 23 juin 1831
Décret sur les élections aux grades de la garde civique