Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Marlet
Jean-Bernard (1760-1834)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Marlet
Jean-Bernard
né en 1760 à Waillimont (Herbeumont) décédé en 1834 à Messancy
Congressiste
élu par l'arrondissement de Neufchâteau
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Révolution - Politique extérieure - Forces armées
(3)
Période hollandaise et processus d'indépendance
(2)
Forces armées
(1)
Organisation des pouvoirs
(4)
Institutions provinciales
(2)
Institutions communales
(2)
Fiscalité et finances de l'Etat
(3)
Recettes fiscales (hors droits de douane et accises)
(1)
Dette publique
(1)
Comptabilité publique et gestion du domaine de l'Etat
(1)
Révolution - Politique extérieure - Forces armées
Période hollandaise et processus d'indépendance
Samedi 20 novembre 1830
Service funèbre en mémoire de tous les braves morts pour la patrie
Samedi 8 janvier 1831
Intention du roi de Hollande de lever le blocus de l'Escaut
Forces armées
Jeudi 23 juin 1831
Décret sur les élections aux grades de la garde civique
Retour a la liste
Organisation des pouvoirs
Institutions provinciales
Mercredi 26 janvier 1831
Projet de constitution. Institutions communales et provinciales. Organisation de la tutelle
Idem (2)
Institutions communales
Mercredi 26 janvier 1831
Projet de constitution. Institutions communales et provinciales. Organisation de la tutelle
Idem (2)
Retour a la liste
Fiscalité et finances de l'Etat
Recettes fiscales (hors droits de douane et accises)
Mardi 25 janvier 1831
Décret autorisant le recouvrement anticipé de la contribution foncière
Dette publique
Vendredi 8 avril 1831
Décret autorisant la levée d'un emprunt forcé de 12 millions de florins
Comptabilité publique et gestion du domaine de l'Etat
Jeudi 30 décembre 1830
Projet de loi établissant une cour des comptes. Arrêt des comptes et jugement des comptables publics
Retour a la liste