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Frison Jules (1796-1864)

Frison Jules

né en 1796 à Anvers décédé en 1864 à Bruxelles

Congressiste élu par l'arrondissement de Charleroi

Interventions (1830-1848)

jeudi 30 décembre 1830 Projet de loi établissant une cour des comptes. Traitement du président et des conseillers Frison
jeudi 30 décembre 1830 Mode de nomination des membres de la cour des comptes par le Congrès Le Bègue et suivants
jeudi 6 janvier 1831 Projet de constitution. Condition d'éligibilité des membres de la chambre des représentants Frison
jeudi 6 janvier 1831 Projet de constitution. Indemnité parlementaire Frison et suivants
samedi 15 janvier 1831 Décret sur l'organisation du premier ban de la garde civique Frison et suivants
vendredi 28 janvier 1831 Décrets sur le mode d'élection, de proclamation et d'acceptation du chef de l'Etat Frison
mercredi 2 février 1831 Election du chef de l'Etat (pour le duc de Nemours) Frison
lundi 7 février 1831 Projet de décret portant création d'un conseil des mines Frison (auteur)
samedi 12 février 1831 Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume Defacqz et suivants
samedi 12 février 1831 Loi électorale. Condition de diplôme (capacitaires) Frison
mardi 22 février 1831 Loi électorale. Motion d'ordre visant à détacher de la loi les dispositions relatives au cens et à la répartition des parlementaires par arrondissement Frison
mercredi 23 février 1831 Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume. Entrée en vigueur de la Constitution Frison
mercredi 23 février 1831 Idem (2) Gendebien (2)
lundi 28 février 1831 Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers Frison
lundi 28 février 1831 Idem (2) Frison (2)
mardi 1 mars 1831 Décret relatif aux droits d'entrée sur les fers Frison
mardi 1 mars 1831 Idem (2) Frison (2)
mardi 1 mars 1831 Idem (3) Frison (3)
mardi 1 mars 1831 Idem (4) Frison (4)
mardi 1 mars 1831 Idem (5) Frison (5)
mardi 1 mars 1831 Idem (6) Frison (6)
mardi 5 avril 1831 Décret opérant une retenue sur les traitements des fonctionnaires, et plus particulièrement de certains officiers Frison
jeudi 14 avril 1831 Décret accordant un crédit pour l'achèvement du canal de Charleroi à Bruxelles (mise à l'ordre du jour) Frison
mercredi 25 mai 1831 Interpellation relative aux travaux d'achèvement du canal de Charleroi Frison
jeudi 26 mai 1831 Interpellation relative aux travaux d'achèvement du canal de Charleroi Frison
jeudi 26 mai 1831 Décret sur les récompenses nationales Frison
samedi 28 mai 1831 Motion d'ordre relative aux absences répétées de certaines congressistes Frison
jeudi 2 juin 1831 Demande visant à examiner raidement une pétition de membres de la légion d'honneur Frison
mardi 14 juin 1831 Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique Frison
mardi 14 juin 1831 Idem (2) Frison (2)
mardi 14 juin 1831 Idem (3) Frison (3)
samedi 18 juin 1831 Décret mdifiant les décrets qui organisent la garde civique Frison
lundi 20 juin 1831 Décret relatif aux élections aux grades de la garde civique Frison
jeudi 30 juin 1831 Projet de décret annulant la réunion des états provinciaux en juillet 1831 Frison
vendredi 1 juillet 1831 Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix Frison
mercredi 20 juillet 1831 Vérification des pouvoirs d'un membre du Congrès nouvellement élu Frison
mercredi 20 juillet 1831 Idem (2) Frison (2)
mercredi 20 juillet 1831 Idem (3) Frison (3)
mercredi 20 juillet 1831 Idem (4) Frison (4)
mercredi 20 juillet 1831 Idem (5) Frison (5)