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Claes Jean-Baptiste (1788-1843)

Claes Jean-Baptiste

né en 1788 à Sint-Katherina-Lombeel décédé en 1843 à Saint-Josse-ten-Noode

Congressiste élu par l'arrondissement de Anvers

Interventions (1830-1848)

Liste des sessions

Session 1830-1831 (Congrès national)

Session 1830-1831 (Congrès national)

Novembre 1830

Mardi 16 novembre 1830

Mise à l'ordre du jour de la proclamation d'indépendance et de la décision d'exclure la maison d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique

Mardi 23 novembre 1830

Exclusion de la famille d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique (contre l'exclusion)

Mercredi 24 novembre 1830

Exclusion des Orange-Nassau et demande de communication de renseignements diplomatiques

Jeudi 25 novembre 1830

Mode de publication des actes du Congrès. Langue des décrets

Samedi 27 novembre 1830

Mode de publication des actes du Congrès

Décembre 1830

Mardi 14 décembre 1830

Projet de constitution. Question de principe sur l'existence d'un sénat

Mercredi 15 décembre 1830

Déclaration des cinq puissances relative à la levée du blocus de l'Escaut

Jeudi 23 décembre 1830

Projet de constitution. Indépendance de l'Eglise vis-à-vis de l'Etat et antériorité du mariage civil

Jeudi 30 décembre 1830

Janvier 1831

Vendredi 7 janvier 1831

Mercredi 12 janvier 1831

Proposition visant à procéder immédiatement à l'élection du chef de l'Etat

Mardi 25 janvier 1831

Décret autorisant le recouvrement anticipé de la contribution foncière

Février 1831

Mercredi 2 février 1831

Election du chef de l'Etat (pour le duc de Leuchtenberg)

Vendredi 18 février 1831

Juillet 1831

Mercredi 20 juillet 1831

Lecture d'une pétition d'habitants d'Anvers victimes du bombardement par les Hollandais demandant une indemnisation