Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Bredart
Léopold (1779-1842)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
Bredart
Léopold
né en 1779 à Ath décédé en 1842 à Tournai
Congressiste
élu par l'arrondissement de Ath
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
(3)
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
(3)
Droits politiques, moraux et sociaux
(3)
Droit électoral
(2)
Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat
(1)
Diplomatie et forces armées
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
Intention du roi de Hollande de lever le blocus de l'Escaut
(8 janvier 1831)
Pétitions d'officiers hollandais détenus à Tournai en tant que prisonniers de guerre
(10 janvier 1831)
Décret contenant protestation contre le protocole de Londres du 20 janvier 1831 contenant les bases de séparation entre la Belgique et la Hollande
(29 janvier 1831)
Retour a la liste
Droits politiques, moraux et sociaux
Droit électoral
Loi électorale. Option électorale en cas d'élections multiples
(16 février 1831)
Idem (2)
(16 février 1831)
Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat
Rapport sur une pétition d'un membre de la Légion d'honnneur demandant le paiement qui lui est dû
(23 janvier 1831)
Retour a la liste