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Taintenier Charles (1770-1839)

Taintenier Charles, Philippe, Bonfils libéral

né en 1770 à Mons décédé en 1839 à Bruxelles

Représentant en 1832, élu par l'arrondissement de Mons

Interventions (1830-1848)

mercredi 16 mai 1832 Loi relative au conseil des mines Taintenier
jeudi 17 mai 1832 Loi relative au conseil des mines Taintenier
vendredi 18 mai 1832 Loi relative au conseil des mines Taintenier
vendredi 18 mai 1832 Idem (2) Taintenier (2)
mardi 29 mai 1832 Loi d'organisation du service de la douane, notamment détermination du rayon douanier Lebeau
mardi 29 mai 1832 Idem (2) Taintenier
mercredi 30 mai 1832 Nécessité pour un parlementaire (Goblet) de se faire réélire en raison de son nomination comme ministre plénipotentiaire Taintenier
mercredi 30 mai 1832 Idem (2) Taintenier (2)
lundi 4 juin 1832 Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Conditions requises pour en être nommé commis-greffier Taintenier
mardi 5 juin 1832 Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Mode de formation de la liste double des candidats-conseillers, prescrite par l'article 99 de la Constitution Taintenier
mardi 5 juin 1832 Idem (2) Taintenier
samedi 16 juin 1832 Loi d'organisation judiciaire. Cours d'appel. Fixation de leur siège. Proposition d'établir une cour d'appel à Mons Taintenier
lundi 18 juin 1832 Loi d'organisation judiciaire. Cours d'appel. Fixation de leur siège. Proposition d'établir une cour d'appel à Mons Taintenier
samedi 23 juin 1832 Loi sur le conseil des mines. Mise à l'ordre du jour Taintenier
mercredi 27 juin 1832 Loi d'organisation judiciaire. Vacances des chambres civiles des cours d'appel et des tribunaux de première instance Taintenier
vendredi 29 juin 1832 Loi instituant un conseil des mines provisoire Taintenier
samedi 7 juillet 1832 Loi fixant le traitement des membres de l'ordre judiciaire. Classification et traitements du personnel des tribunaux de première instance Taintenier
samedi 7 juillet 1832 Idem (2) Taintenier (2)
lundi 9 juillet 1832 Loi fixant le traitement des membres de l'ordre judiciaire. Classification et traitements du personnel des tribunaux de première instance Taintenier
lundi 9 juillet 1832 Idem (2) Taintenier (2)
lundi 9 juillet 1832 Loi fixant le traitement des membres de l'ordre judiciaire. Entrée en vigueur de la loi Taintenier
mercredi 11 juillet 1832 Loi fixant le traitement des membres de l'ordre judiciaire. Entrée en vigueur de cette loi Taintenier
mercredi 11 juillet 1832 Loi fixant le traitement des membres de l'ordre judiciaire. Entrée en vigueur de cette loi Taintenier (2)
samedi 14 juillet 1832 Loi autorisant le gouvernement à faire des concessions de routes ou de canaux, moyennant péage Taintenier
samedi 14 juillet 1832 Idem (2) Taintenier (2)
lundi 16 juillet 1832 Loi fixant le traitement des membres de l'ordre judiciaire, amendée par le sénat. Entrée en vigueur de la loi Taintenier