Ecoulement des eaux de la Flandre occidentale, canal dit de Zelzaete
Projets non finalisés (1830-1914)
Débats parlementaires (1830-1836)
Session 1833-1834
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Séance du 19 mars 1834 : Compensation éventuelle du désavantage concurrentiel subi par les charbonnages du Hainaut, découlant de la construction du réseau ferroviaire, par l'abaissement des péages des canaux du Hainaut (Dumortier)
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Séance du 22 mars 1834 : Proposition alternative au projet ferroviaire arrêté par le gouvernement : abandon de la ligne du Midi, recours aux concessions plutôt qu'à l'initiative de l'Etat, création de routes dans chacune des provinces, réduction des péages fluviaux dans le Hainaut, péages différenciés pour le transit et pour le transport intérieur (de Puydt et suivants)
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Séance du 22 mars 1834 : Coût qui découlerait de la réduction des péages fluviaux dans le Hainaut, notamment en cas de rachat de ceux-ci par le gouvernement, dans le cadre de la proposition alternative déposée par de Puydt en matière de chemins de fer (de Robaulx et suivants)
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Séance du 22 mars 1834 : Idem (2) (Coghen)
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Séance du 22 mars 1834 : Obligation pour les bateliers venant du Houdeng de payer la totalité du péage sur le canal de Charleroi (de Robaulx)
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Séance du 22 mars 1834 : Idem (2) (Rogier)
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Séance du 22 mars 1834 : Idem (3) (Gendebien)
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Séance du 24 mars 1834 : Proposition de lier le taux des péages du futur réseau ferroviaire au taux des péages des canaux du Hainaut (de Puydt)
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Séance du 24 mars 1834 : Idem (2) (de Puydt (2))
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Séance du 27 mars 1834 : Ligne du Midi. Fixation des péages sur le futur chemin de fer et des péages sur les canaux du Hainaut, dans le but d'assurer l'équilibre concurrentielle de cette province, et plus particulièrement pour le charbon (d'Huart et suivants)
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Séance du 1 juillet 1834 : Rapport sur une pétition demandant que le gouvernement entreprenne la construction d'un canal d'écoulement pour les eaux de Flandres (Rogier)
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Séance du 8 juillet 1834 : Nécessité de déposer un rapport sur des pétitions relatives à la construction d'un canal d'écoulement pour les eaux de Flandres (Van Hoobrouck et suivants)
Documentation générale
À venir.