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Chambre des représentants de Belgique (1831-1919)
Loi du 5 juillet 1869 relative au crédit de 1,500,000 francs alloué au département de la guerre pour renforcer et compléter les défenses de l’Escaut sous Anvers

Texte publié dans la Pasinomie

Texte sanctionné et promulgué