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Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919)
Loi du 5 juillet 1869 relative au crédit de 1,500,000 francs alloué au département de la guerre pour renforcer et compléter les défenses de l’Escaut sous Anvers
Rapporteur :
Jean-François
Vleminckx
Documents parlementaires
1868-1869, n° 130 (exposé des motifs)
1868-1869, n° 186 (rapport de la section centrale)
Texte publié dans la Pasinomie
Texte sanctionné et promulgué
Séances parlementaires
Mercredi 12 mai 1869 : Dépôt
Jeudi 10 juin 1869 : Rapport de la section centrale
Mercredi 16 juin 1869 : Discussion générale
Mercredi 16 juin 1869 : Discussion des articles et vote sur l’ensemble (44 pour, 23 contre, 3 abstentions)
Matières
Budget du ministère de la guerre
Places fortes et génie militaire