Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919) Loi du 26 juin 1842 qui décrète la construction d'un canal de Zelzaete à la mer du Nord, pour l'écoulement des eaux des Flandres
Auteur :
Désiré
Lejeune
Rapporteur :
Remi
De Puydt
Documents parlementaires
1836-1837, n° 162
1837-1838, n° 69
1840-1841, n° 113
1841-1842, n° 254
1841-1842, n° 276
1841-1842, n° 278
1841-1842, n° 279
Séances parlementaires
Jeudi 6 avril 1837 : Lecture, développements et prise en considération
Vendredi 1 décembre 1837 : Motion d'ordre
Vendredi 8 décembre 1837 : Rapport du ministre des travaux publics
Mardi 19 décembre 1837 : Motion d'ordre
Samedi 12 mai 1838 : Motion d'ordre
Vendredi 19 février 1841 : Rapport de la section centrale
Jeudi 17 décembre 1840 : Discussion générale
Vendredi 15 avril 1842 : Discussion générale
Mercredi 20 avril 1842 : Discussion générale
Jeudi 21 avril 1842 : Discussion générale
Jeudi 21 avril 1842 : Discussion des articles
Vendredi 22 avril 1842 : Discussion des articles
Samedi 23 avril 1842 : Discussion des articles
Lundi 25 avril 1842 : Vote sur l'ensemble (51 pour, 9 contre, 8 abstentions)
Matières
Ecoulement des eaux de la Flandre occidentale, canal dit de Zelzaete