Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919)
Projet de loi accordant un crédit supplémentaire au budget du ministère de la guerre, pour indemnisations liées au siège d’Anvers
Coauteurs :
Jean
Osy
,
Victor
Tesch
,
Ernest
Vandenpeereboom
,
Charles
Deliége
,
Charles
Rousselle
,
Maximilien
De Renesse
,
Xavier
Lelièvre
,
Henri
T'Kint de Naeyer
Documents parlementaires
1848-1849, n° 273
1853-1854, n° 193
Séances parlementaires
Mardi 29 mai 1849 : Dépôt
Vendredi 21 mars 1851 : Motion d'ordre
Lundi 20 mars 1854 : Rapport de la section centrale
Jeudi 23 mars 1854 : Discussion générale
Jeudi 23 mars 1854 : Discussion des articles (rejet)
Matières
Protection douanière. Généralités (tarifs des douanes, libre-échange, droits différentiels et de transit, entrepôts...)
Evénements révolutionnaires (I) : Période hollandaise, processus d'indépendance