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Chambre des représentants de Belgique
Séance du mardi 11 novembre
1845
Sommaire
1) Vérification des pouvoirs d’un membre de la chambre
(Cans)
(Annales parlementaires de Belgique, session
1845-1846)
(Présidence de M. Duvivier, doyen
d’âge.)
(page 3) MM. Dedecker et Vandensteen
remplissent les fonctions de secrétaires.
VERIFICATION DES POUVOIRS D’UN MEMBRE DE LA
CHAMBRE
Il est procédé par la voie du tirage au sort à la
nomination d’une commission chargée de vérifier les pouvoirs de M. Cans, nommé membre de la chambre par
le district électoral de Bruxelles.
Cette commission se compose de MM. Huveners,
Lesoinne, Thyrion, de Villegas, Lys, Zoude et de Corswarem.
- La séance est levée à 2 heures.