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Session 1845-1846

Novembre 1845

Séance du mardi 11 novembre 1845 (Séance royale, vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 12 novembre 1845 (Formation du bureau, présentation générale du budget)

Séance du jeudi 13 novembre 1845 (Formation des commissions, orthographe flamande)

Séance du vendredi 14 novembre 1845 (Orthographe flamande, pétitions, adresse au roi)

Séance du lundi 17 novembre 1845 (Adresse au roi)

Séance du mardi 18 novembre 1845 (Adresse au roi)

Séance du mercredi 19 novembre 1845 (Adresse au roi)

Séance du jeudi 20 novembre 1845 (Adresse au roi)

Séance du vendredi 21 novembre 1845 (Adresse en réponse au discours du Trône)

Séance du samedi 22 novembre 1845 (Adresse au roi)

Séance du mardi 25 novembre 1845 (Traitements d’attente)

Séance du mercredi 26 novembre 1845 (Traitements d’attente)

Séance du jeudi 27 novembre 1845 (Traitements d’attente)

Séance du vendredi 28 novembre 1845 (Traitements d’attente)

Séance du samedi 29 novembre 1845 (Traitements d’attente)

Décembre 1845

Séance du lundi 1 décembre 1845 (Code pénal)

Séance du mardi 2 décembre 1845 (Code pénal, situation socio-économique dans les Flandres)

Séance du mercredi 3 décembre 1845 (Code pénal)

Séance du jeudi 4 décembre 1845 (Entrepôts commerciaux)

Séance du vendredi 5 décembre 1845 (Code pénal, académie, entrepôts commerciaux)

Séance du samedi 6 décembre 1845 (Académie, entrepôts commerciaux)

Séance du lundi 8 décembre 1845 (Académie, entrepôts commerciaux)

Séance du mardi 9 décembre 1845 (Entrepôts commerciaux)

Séance du mercredi 10 décembre 1845 (Entrepôts commerciaux)

Séance du jeudi 11 décembre 1845 (Entrepôts commerciaux)

Séance du vendredi 12 décembre 1845 (Entrepôts commerciaux, examens universitaires)

Séance du samedi 13 décembre 1845 (Examens universitaires)

Séance du lundi 15 décembre 1845 (Entrepôts commerciaux)

Séance du mardi 16 décembre 1845 (Traité de commerce et de navigation avec les Etats-Unis)

Séance du mercredi 17 décembre 1845 (Traité de commerce et de navigation avec les Etats-Unis)

Séance du jeudi 18 décembre 1845 (Budget des voies et moyens pour 1846)

Séance du vendredi 19 décembre 1845 (Budget des voies et moyens pour 1846)

Séance du samedi 20 décembre 1845 (Budget des voies et moyens pour 1846, situation socio-économique dans les Flandres)

Séance du dimanche 21 décembre 1845 (Budget des voies et moyens pour 1846)

Séance du lundi 22 décembre 1845 (Budget des voies et moyens pour 1846)

Séance du mardi 23 décembre 1845 (Budget de la dette publique pour 1846)

Janvier 1846

Séance du mardi 13 janvier 1846 (Tarif des douanes, budget des finances pour 1846)

Séance du mercredi 14 janvier 1846 (Budget des finances pour 1846)

Séance du vendredi 16 janvier 1846 (Enseignement moyen, convention scolaire de Tournay)

Séance du samedi 17 janvier 1846 (Budget des affaires étrangères pour 1846)

Séance du lundi 19 janvier 1846 (Budget des affaires étrangères pour 1846)

Séance du mardi 20 janvier 1846 (Budget des affaires étrangères pour 1846, livrets ouvriers)

Séance du mercredi 21 janvier 1846 (Pétitions, budget de la marine pour 1846, droit de chasse)

Séance du jeudi 22 janvier 1846 (Droit de chasse)

Séance du vendredi 23 janvier 1846 (Droit de chasse)

Séance du samedi 24 janvier 1846 (Droit de chassee)

Séance du lundi 26 janvier 1846 (Droit de chasse)

Séance du mardi 27 janvier 1846 (Droit de chasse)

Séance du mercredi 28 janvier 1846 (Droit de chasse)

Séance du jeudi 29 janvier 1846 (Eboulement ferroviaire de Cumptich, droit de chasse)

Séance du vendredi 30 janvier 1846 (Droit de chasse)

Séance du samedi 31 janvier 1846 (Concession ferroviaire, droit de chasse)

Février 1846

Séance du lundi 2 février 1846 (Droits des étrangers)

Séance du mardi 3 février 1846 (Droits des étrangers, primes pour navires, aliénation patrimoniale)

Séance du mercredi 4 février 1846 (Fortifications militaires, aliénation patrimoniale)

Séance du jeudi 5 février 1846 (Aliénation patrimoniale)

Séance du vendredi 6 février 1846 (Droit de chasse)

Séance du samedi 7 février 1846 (Droit de chasse)

Séance du lundi 9 février 1846 (Fortifications militaires)

Séance du mardi 10 février 1846 (Ffortifications militaires)

Séance du mercredi 11 février 1846 (Fortifications militaires)

Séance du jeudi 12 février 1846 (Budget de la justice pour 1846, rapports Eglise-Etat)

Séance du vendredi 13 février 1846 (Fortifications militaires, budget de la justice pour 1846)

Séance du samedi 14 février 1846 (Budget de la justice pour 1846)

Séance du lundi 16 février 1846 (Budget de la justice pour 1846)

Séance du mardi 17 février 1846 (Budget de la justice pour 1846)

Séance du mercredi 18 février 1846 (Budget de la justice pour 1846)

Séance du jeudi 19 février 1846 (Budget de la justice pour 1846)

Séance du vendredi 20 février 1846 (Budget de la justice pour 1846)

Séance du jeudi 26 février 1846 (Comptabilité de l’Etat)

Séance du vendredi 27 février 1846 (Comptabilité de l’Etat)

Séance du samedi 28 février 1846

Mars 1846

Séance du lundi 2 mars 1846 (Comptabilité de l’Etat)

Séance du mardi 3 mars 1846 (Comptabilité de l’Etat)

Séance du mercredi 4 mars 1846 (Comptabilité de l’Etat)

Séance du jeudi 5 mars 1846 (Comptabilité de l’Etat)

Séance du vendredi 6 mars 1846 (Comptabilité de l’Etat, concession ferroviaire)

Séance du samedi 7 mars 1846 (Démission du gouvernement, cour des comptes)

Séance du lundi 9 mars 1846

Séance du mardi 10 mars 1846

Séance du mercredi 11 mars 1846 (Cour des comptes)

Séance du jeudi 12 mars 1846 (Cour des comptes)

Séance du vendredi 13 mars 1846 (Pratiques commerciales)

Séance du samedi 14 mars 1846 (Pratiques commerciales)

Séance du lundi 16 mars 1846 (Pratiques commerciales)

Séance du mardi 17 mars 1846 (Comptes de l’Etat)

Séance du mercredi 18 mars 1846 (Pratiques commerciales, débat politique)

Séance du jeudi 19 mars 1846 (Rapports de pétitions)

Séance du vendredi 20 mars 1846 (Chemins vicinaux)

Séance du lundi 23 mars 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du mardi 24 mars 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du mercredi 25 mars 1846

Avril 1846

Séance du lundi 20 avril 1846 (Débat politique)

Séance du mardi 21 avril 1846 (Débat politique)

Séance du mercredi 22 avril 1846 (Débat politique)

Séance du jeudi 23 avril 1846 (Débat politique)

Séance du vendredi 24 avril 1846 (Débat politique)

Séance du samedi 25 avril 1846 (Débat politique)

Séance du lundi 27 avril 1846 (Débat politique)

Séance du mardi 28 avril 1846 (Débat politique)

Séance du mercredi 29 avril 1846 (Débat politique général)

Séance du jeudi 30 avril 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Mai 1846

Séance du vendredi 1 mai 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du samedi 2 mai 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du lundi 4 mai 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du mardi 5 mai 1846

Séance du mercredi 6 mai 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du jeudi 7 mai 1846 (Budget des travaux publics pour 1846)

Séance du vendredi 8 mai 1846 (Droits sur le sel)

Séance du lundi 11 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du mardi 12 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du mercredi 13 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du jeudi 14 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du vendredi 15 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du samedi 16 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du lundi 18 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du mardi 19 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du mercredi 20 mai 1846 (Budget de l’intérieur pour 1846)

Séance du mardi 26 mai 1846 (Canal de Schipdonck)

Séance du mercredi 27 mai 1846 (Canal de Schipdonck)

Séance du jeudi 28 mai 1846 (Canal de Schipdonck)

Séance du vendredi 29 mai 1846 (Canal de Schipdonck)

Séance du samedi 30 mai 1846 (Canal de Schipdonck)

Juin 1846

Séance du mardi 2 juin 1846 (Canal de Schipdonck)

Séance du mercredi 3 juin 1846 (Droits sur les céréales)

Séance du jeudi 4 juin 1846 (Chemin de fer du Luxembourg)

Séance du vendredi 5 juin 1846 (Concession ferroviaire)

Séance du samedi 6 juin 1846 (Concession ferroviaire)

Séance du lundi 8 juin 1846 (Concession ferroviaire)

Séance du mardi 9 juin 1846 (Concession ferroviaire, budget de la guerre pour 1846)

Séance du mercredi 10 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du jeudi 11 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du vendredi 12 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du samedi 13 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du mercredi 17 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du jeudi 18 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du vendredi 19 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du samedi 20 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du lundi 22 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du mardi 23 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du mercredi 24 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du jeudi 25 juin 1846 (Concession ferroviaire)

Séance du vendredi 26 juin 1846 (Droits sur le sucre)

Séance du samedi 27 juin 1846

Séance du lundi 29 juin 1846

Séance du mardi 30 juin 1846 (Traité avec la France)

Juillet 1846

Séance du mercredi 1 juillet 1846 (Traité avec la France)

Séance du jeudi 2 juillet 1846 (Traité avec la France)

Séance du vendredi 3 juillet 1846 (Traité avec la France)

Séance du samedi 4 juillet 1846 (Traité avec la France)

Séance du lundi 6 juillet 1846 (Traité avec la France)

Séance du mardi 7 juillet 1846 (Concession ferroviaire)

Août 1846

Séance du jeudi 6 août 1846 (Traité avec les Pays-Bas)

Séance du mardi 11 août 1846 (Traité avec les Pays-Bas)

Séance du mercredi 12 août 1846 (Traité avec les Pays-Bas)

Séance du jeudi 13 août 1846 (Chemin de fer)