(Annales parlementaires, chambre des représentants, session 1856-1857)
(Présidence de M. Dautrebande, doyen d’âge.)
(page 3) M. de Lexhy, secrétaire provisoire, fait l'appel nominal à 3 heures et un quart.
M. Crombez lit le procès-verbal de la séance précédente ; la rédaction en est approuvée.
M. le président donne connaissance d'une lettre de M. Della Faille, qui demande un congé pour cause d'indisposition.
- Accordé.
M. de Perceval, au nom de la première commission, fait rapport sur les élections des arrondissements d’Alost, d’Audenarde et de Saint-Nicolas.
La commission propose ll'admission des représentants élus, MM. Van Overloop, Janssens, de T’Serclaes, de Naeyer, de Portemont, de Ruddere de Te Lokeren, Vander Donckt, Magherman et Thienpont.
- Ces conclusions sont adoptées.
MM. Van Overloop, Janssens, de Naeyer, de Portemont, de Ruddere de Te Lokeren, Vander Donckt, Magherman el Thienpont, qui assistent à la séance, prêtent serment.
M. Lelièvre, au nom de la même commission, fait rapport sur les élections des arrondissements de Charleroi, de Thuin et d'Eecloo, et propose l’admission des représentants élus, MM. Dechamps, Brixhe, Wautelet (pour l'arrondissement de Charleroy), de Paul, Licot (pour l'arrondissement de Thuin), et Desmaisières (pour l'arrondissement d'Eecloo).
- Ces conclusions sont adoptées.
MM. Dechamps, Brixhe, de Paul, Licot et Desmaisières, qui sont présents, prêtent serment.
M. Wasseige, au nom de la même commission, fait rapport sur les élections de l'arrondissement de Termonde et propose l'admission des représentants élus, MM. Dedecker, Vermeire et Van Cromphaut.
- Ces conclusions ont adoptées.
MM. Dedecker, Vermeire et Van Cromphaut prêtent serment.
M. Moreau, rapporteur de la quatrième commission, présente le rapport sur les opérations électorales des arrondissements de Mons, Soignies et Huy.
MM. Laubry, Rousselle, de Brouckere et Lange, élus pour l'arrondissement de Mons ; MM. Ansiau, Faignart et Matthieu élus par l'arrondissement de Soignies ; MM. Dautrebande et Lebeau, élus par l'arrondissement de Huy, ayant réuni la majorité des suffrages, les formalités exigées par la loi ayant été remplies et les membres élus réunissant les conditions d'éligibilité, sur la proposition de la quatrième commission, sont proclamés membres de la Chambre.
MM. Laubry, Roussette, de Brouckere, Lange, Faignart, Mathieu et Dautrebande prêtent seraient.
M. de Moor, au nom de la cinquième commission, fait rapport sur l'élection de MM. Delfosse, Lesoinne, Frère-Orban, Deliége et de Bronckart, par l'arrondissement de Liège et conclut à leur admission comme membres de la Chambre des représentants.
- Ces conclusions sont adoptées.
MM. Delfosse, Lesoinne, Frère-Orban et Deliége prêtent serment.
M. Calmeyn, au nom de la même commission, fait rapport sur l'élection de MM. Crombez, Allart, Dumon et de Basse, élus par l'arrondissement de Tournai.
La commission conclut à l'admission.
- Ces conclusions sont adoptées.
MM. Crombez, Allard, Dumont et de Basse prêtent serment.
M. de Ruddere, au nom de la sixième commission, fait rapport sur l'élection de M. Delexhy, par l'arrondissement de Waremme, et de MM. Moreau, David et Grosfils par l'arrondissement de Verviers ; il conclut à leur admission comme membres de la Chambre des représentants.
- Ces conclusions sont adoptées.
MM. Delexhy, Moreau, David et Grosfils prêtent serment.
M. de Portemont, au nom de la même commission, fait rapport sur l'élection de M. Vilain XIIII par l'arrondissement de Maeseyck, de MM. de Theux et de Pitteurs-Hiegaerts par l'arrondissement de Hasselt et de MM. de Renesse et Julliot, par l'arrondissement de Tongres, et conclut à leur admission comme membres de la Chambre des représentants.
- Ces conclusions sont adoptées.
MM. Vilain XIIII, de Pitteurs-Hiegaerts et de Renesse prêtent serment.
M. de T'Serclaes, dont l'admission a été prononcée tout à 'heure, prête serment.
M. Magherman, au nom de la sixième commission, fait rapport sur l’élection de M. de Muelenaere par l'arrondissement de Thielt, La commission propose l'admission.
- Ces conclusions sont adoptées.
La séance est levée à 4 heures 1/4.