(Annales parlementaires de Belgique, chambre des représentants, session 1854-1855)
(Présidence de M. de Naeyer, vice-président.)
(page 1005) M. Calmeyn procède à l'appel nominal à 3 heures et un quart.
M. Vermeire donne lecture du procès-verbal de la dernière séance ; la rédaction en est approuvée.
M. Calmeyn présente l'analyse des pétitions adressées à la Chambre.
« Plusieurs habitants de Mehagne prient la Chambre d'examiner s'il n'y a pas lieu de décider que les fabriques de produits chimiques suspendront annuellement leurs travaux du 1er avril au 1er octobre. »
« Même demande d'habitants de Hingene. »
- Renvoi à la commission des pétitions.
« La dame Lissens, devenue infirme depuis qu'elle s'est jetée dans un puits pour y sauver un enfant prêt à y périr, demande un secours. »
- Même renvoi.
« Plusieurs habitants de Gembloux réclament l'intervention de la Chambre pour que la société du chemin de fer du Luxembourg ouvre immédiatement au public la station de Bruxelles à Gembloux. »
M. Lelièvre. - La pétition des habitants de Gembloux est fondée sur les motifs les plus graves. Je crois devoir l'approuver en son entier, et comme il s'agit d'un objet très urgent, je demande le renvoi de la réclamation à la commission des pétitions qui sera invitée à faire un prompt rapport.
- Adopté.
Composition des bureaux de section pour le mois de mars 1855
Première section
Président : M. de La Coste
Vice-président : M. Dautrebande
Secrétaire : M. Wasseige
Rapporteur : M. Vander Donckt
Deuxième section
Président : M. Osy
Vice-président : M. de Renesse
Secrétaire : M. Vanden Branden de Reeth
Rapporteur : M. Allard
Troisième section
Président : M. Moreau
Vice-président : M. de Ruddere
Secrétaire : M. Tack
Rapporteur : M. Thienpont
Quatrième section
Président : M. de Muelenaere
Vice-président : M. le Bailly de Tilleghem
Secrétaire : M. Van Renynghe
Rapporteur : M. Matthieu
Cinquième section
Président : M. Loos
Vice-président : M. Mascart
Secrétaire : M. de Perceval
Rapporteur : M. Maertens
Sixième section
Président : M. Lange
Vice-président : M. T’Kint de Naeyer
Secrétaire : M. Vermeire
Rapporteur : M. de Bronckart
M. Van Iseghem. - J'ai l'honneur de déposer le rapport de la section centrale qui a examiné l'amendement de M. Sinave au projet de loi relatif à l'article 216 du Code de commerce.
- Ce rapport sera imprimé et distribué et mis à la suite de l'ordre du jour.
L'ordre du jour appelle la discussion du budget de la Chambre.
La Chambre se forme en comité secret à 2 heures 1/2.
La Chambre se sépare à 3 heures.