(Moniteur belge n°124 du 3 mai 1840)
La chambre ne s’est pas trouvée en nombre pour délibérer ; la séance a été remise à lundi à une heure.
Ont répondu à l’appel nominal : MM. Angillis, Cools, Coppieters, de Behr, de Florisone, de Garcia de la Vega, de Langhe, F. de Mérode, de Muelenaere, de Renesse, de Sécus, Desmaisières, Desmet, de Terbecq, de Theux, d’Hoffschmidt, d’Huart, Dubois, Dumont, Duvivier, Fallon, Jadot, Lange, Lejeune, Delfosse, Lys, Metz, Morel-Danheel, Nothomb, Pirmez, Pirson, Puissant, Raikem, Raymaeckers, Rodenbach, Sigart, Smits, Thienpont, Troye, Van Cutsem, Vandenbossche, Vandenhove, Vandensteen, Willmar, Zoude et Dedecker.