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Session 1839-1840

Novembre 1839

Séance du mardi 12 novembre 1839 (Vérification des pouvoirs des membres, présentation du budget)

Séance du mercredi 13 novembre 1839 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 14 novembre 1839 (Vérification des pouvoirs et notamment des membres des parties cédées par le traité des 24 articles)

Séance du vendredi 15 novembre 1839 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 16 novembre 1839 (Vérification des pouvoirs et notamment des membres des parties cédées par le traité des 24 articles, formation du bureau définitif)

Séance du lundi 18 novembre 1839 (Formation du bureau définitif)

Séance du mardi 19 novembre 1839 (Nomination des commissions)

Séance du mercredi 20 novembre 1839 (Nomination des commissions, vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 21 novembre 1839 (Droits sur les céréales, pétitions)

Séance du vendredi 22 novembre 1839

Séance du mardi 26 novembre 1839 (Budgets des recettes et des dépenses)

Décembre 1839

Séance du mercredi 4 décembre 1839 (Traité des 24 articles, budgets des recettes et des dépenses)

Séance du jeudi 5 décembre 1839 (Budgets des recettes et des dépenses)

Séance du vendredi 6 décembre 1839 (Budget des recettes et des dépenses)

Séance du samedi 7 décembre 1839 (Budget des recettes et des dépenses, budget des voies et moyens pour 1840)

Séance du lundi 9 décembre 1839 (Budget des voies et moyens pour 1840)

Séance du mardi 10 décembre 1839 (Budget de la dette publique et des dotations pour 1840)

Séance du mercredi 11 décembre 1839 (Budget des voies et moyens pour 1840)

Séance du jeudi 12 décembre 1839 (Budget des voies et moyens pour 1840, droits sur l’orge)

Séance du vendredi 13 décembre 1839 (Budget des affaires étrangères pour 1840)

Séance du samedi 14 décembre 1839 (Budget des affaires étrangères pour 1840)

Séance du lundi 16 décembre 1839

Séance du mardi 17 décembre 1839 (Budget des affaires étrangères pour 1840)

Séance du mercredi 18 décembre 1839 (Budget des affaires étrangères pour 1840)

Séance du jeudi 19 décembre 1839 (Budget des affaires étrangères pour 1840, bons du trésor et financement du chemin de fer)

Séance du vendredi 20 décembre 1839 (Canal de l’Espierre, budget des affaires étrangères pour 1840, bons du trésor et financement du chemin de fer)

Séance du samedi 21 décembre 1839 (Budget de la justice pour 1840)

Séance du lundi 23 décembre 1839 (Canal de l’Espierre, budgets de la justice et des finances pour 1840)

Séance du mardi 24 décembre 1839 (Budget des finances pour 1840)

Séance du jeudi 26 décembre 1839 (Canal de l’Espierre)

Séance du vendredi 27 décembre 1839 (Contingent de l’armée, canal de l’Espierre)

Séance du samedi 28 décembre 1839 (Canal de l’Espierre)

Janvier 1840

Séance du mardi 14 janvier 1840

Séance du mercredi 15 janvier 1840 (Canal de l’Espierre)

Séance du jeudi 16 janvier 1840 (Canal de l’Espierre)

Séance du vendredi 17 janvier 1840 (Canal de l’Espierre)

Séance du samedi 18 janvier 1840 (Budget des travaux publics pour 1840)

Séance du lundi 20 janvier 1840 (Budget des travaux publics pour 1840)

Séance du mardi 21 janvier 1840 (Budget des travaux publics pour 1840)

Séance du mercredi 22 janvier 1840 (Budget des travaux publics pour 1840)

Séance du jeudi 23 janvier 1840 (Budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du vendredi 24 janvier 1840 (Budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du samedi 25 janvier 1840 (Budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du lundi 27 janvier 1840 (Budget de la guerre pour 1840, budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du mardi 28 janvier 1840 (Budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du mercredi 29 janvier 1840 (Budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du jeudi 30 janvier 1840 (Budget de l’intérieur pour 1840)

Séance du vendredi 31 janvier 1840 (Budget de l’intérieur et de la marine pour 1840, primes pour construction de navires)

Février 1839

Séance du samedi 1 février 1840

Séance du lundi 3 février 1840 (Industrie linière, budget de l’intérieur, libre réexportation des farines)

Séance du mardi 4 février 1840 (Libre réexportation des farines)

Séance du mercredi 5 février 1840 (Refonte des anciennes monnaies provinciales et autres)

Séance du jeudi 6 février 1840 (Industrie linière, chemins vicinaux)

Séance du vendredi 7 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du samedi 8 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du lundi 10 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du mardi 11 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du mercredi 12 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du jeudi 13 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du vendredi 14 février 1840 (Chemins vicinaux, droit sur les bois étrangers, naturalisations)

Séance du samedi 15 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du lundi 17 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du mardi 18 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du mercredi 19 février 1840 (Commission d’enquête sur la situation économique du pays, petit séminaire de Saint-Trond)

Séance du jeudi 20 février 1840 (Petit séminaire de Saint-Trond)

Séance du vendredi 21 février 1840 (Petit séminaire de Saint-Trond)

Séance du samedi 22 février 1840 (Notariat, police de roulage)

Séance du lundi 24 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du mardi 25 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du mercredi 26 février 1840 (Chemins vicinaux)

Séance du vendredi 28 février 1840 (Duel)

Séance du samedi 29 février 1840

Mars 1840

Séance du jeudi 5 mars 1840 (Duel)

Séance du vendredi 6 mars 1840 (Duel)

Séance du samedi 7 mars 1840 (Duel)

Séance du lundi 9 mars 1840 (Duel)

Séance du mardi 10 mars 1840 (Duel)

Séance du mercredi 11 mars 1840 (Commission d’enquête sur la situation économique du pays ; duel)

Séance du jeudi 12 mars 1840 (Budget de la guerre pour 1840, amnistie en faveur du général Vandersmissen)

Séance du vendredi 13 mars 1840 (Budget de la guerre pour 1840, amnistie du général Vandersmissen)

Séance du samedi 14 mars 1840 (Budget de la guerre pour 1840, amnistie du général Vandersmissen)

Séance du samedi 16 mars 1840 (Crédits provisoires, jurys universitaires)

Avril 1840

Séance du jeudi 2 avril 1840 (Budget de la guerre pour 1840, amnistie du général Vandersmissen)

Séance du vendredi 3 avril 1840 (Budget de la guerre pour 1840, amnistie du général Vandersmissen)

Séance du lundi 6 avril 1840 (Budget de la guerre pour 1840, amnistie du général Vandersmissen)

Séance du mardi 7 avril 1840<

Séance du mercredi 8 avril 1840 (Milice)

Séance du mercredi 22 avril 1840 (Programme gouvernemental, société ferroviaire rhénane)

Séance du jeudi 23 avril 1840 (Société ferroviaire rhénane)

Séance du vendredi 24 avril 1840 (Feuilleton de pétitions)

Séance du samedi 25 avril 1840 (Budget de la guerre, indépendance des parlementaires-fonctionnaires)

Séance du lundi 27 avril 1840 (Péage sur la Sambre)

Séance du mardi 28 avril 1840 (Péage sur la Sambre, commission d’enquête sur la situation économique du pays)

Séance du mercredi 29 avril 1840 (Commission d’enquête sur la situation économique du pays)

Séance du jeudi 30 avril 1840

Mai 1840

Séance du vendredi 1 mai 1840 (Pensions militaires, compétence en matière civile)

Séance du samedi 2 mai 1840

Séance du lundi 4 mai 1840 (Amnistie, compétence en matière civile)

Séance du mardi 5 mai 1840 (Compétence en matière civile)

Séance du mercredi 6 mai 1840 (Compétence en matière civile)

Séance du jeudi 7 mai 1840 (Compétence en matière civile)

Séance du vendredi 8 mai 1840 (Pénitentiaire pour jeunes délinquants)

Séance du samedi 9 mai 1840

Séance du lundi 11 mai 1840 (Compétence en matière civile)

Séance du mardi 12 mai 1840 (Compétence en matière civile, budget de la guerre)

Séance du mercredi 13 mai 1840 (Commission d’enquête sur la situation économique du pays)

Séance du jeudi 14 mai 1840 (Commission d’enquête sur la situation économique du pays)

Séance du vendredi 15 mai 1840 (Droits sur les céréales)

Séance du lundi 18 mai 1840 (Droits sur les céréales)

Séance du mercredi 20 mai 1840

Séance du vendredi 22 mai 1840

Séance du vendredi 29 mai 1840 (Commission d’enquête sur la situation des chemins de fer, aliénations domaniales)

Séance du samedi 30 mai 1840 (Feuilleton de pétitions)

Juin 1840

Séance du lundi 1 juin 1840 (Navigation transatlantique)

Séance du mardi 2 juin 1840 (Emprunt pour les chemins de fer)

Séance du mercredi 3 juin 1840 (Emprunt pour les chemins de fer)

Séance du jeudi 4 juin 1840 (Emprunt pour les chemins de fer)

Séance du vendredi 5 juin 1840 (Emprunt pour les chemins de fer)

Séance du samedi 6 juin 1840 (Protection de l’industrie cotonnière, emprunt pour les chemins de fer)

Séance du lundi 8 juin 1840 (Emprunt pour les chemins de fer)

Séance du mardi 9 juin 1840 (Emprunt pour les chemins de fer, navigation transatlantique)

Séance du mercredi 10 juin 1840 (Navigation transatlantique)

Séance du jeudi 11 juin 1840 (Navigation transatlantique)