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De Sécus Frédéric (1787-1862)

Portrait de De Sécus Frédéric

De Sécus Frédéric, Procope, Marie catholique

né en 1787 à Mons décédé en 1862 à Bauffe

Représentant 1831-1848 et 1852-1857 , élu par l'arrondissement de Ath Congressiste élu par l'arrondissement de Ath

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Droits politiques, moraux et sociaux (1)
- Autres droits politiques (1)
Organisation des pouvoirs (1)
- Institutions communales (1)
Politique monétaire, protection douanière et mesures de soutien économique (hors travaux publics) (3)
- Soutiens spécifiques, droits particuliers (2)
- Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités) (1)

Droits politiques, moraux et sociaux

Autres droits politiques

Projet de loi octroyant des avantages douaniers aux territoires cédés à la Hollande, en application du traité des XXIV articles (motifs d'abstention) (21 mars 1839)

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Organisation des pouvoirs

Institutions communales

Mise à l'ordre du jour du second vote des articles du projet de loi communale (3 mars 1835)

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Politique monétaire, protection douanière et mesures de soutien économique (hors travaux publics)

Soutiens spécifiques, droits particuliers

Renvoi d'une pétition relative aux droits sur la faïence (3 février 1835)
Idem (2) (3 février 1835)

Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités)

Projet de loi octroyant des avantages douaniers aux territoires cédés à la Hollande, en application du traité des XXIV articles (motifs d'abstention) (21 mars 1839)

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